Dossier D03 - Comptabilité et divers 1973-2011

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 137_CMJ-SF003-S02-SS01-D03

Titre

Comptabilité et divers 1973-2011

Date(s)

  • 1973-2011 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 chemises

Zone du contexte

Nom du producteur

Présence et Action Culturelles
(1969-)

Histoire administrative

Créé en 1969, il s'inscrit dans la continuité des Cercles d'Education Ouvrière du mouvement ouvrier du début du 20ème siècle. Historiquement lié au Parti Socialiste belge, tout en restant structurellement indépendant.

Nom du producteur

Ministère de la Justice belge
(1830-)

Histoire administrative

Le Ministère de la Justice belge, aujourd'hui nommé Service Public Fédéral Justice est né dès la création de la Belgique en 1830, où il était initialement appelé Comité de la Justice avant de devenir le "Ministère de la Justice". L'organisation se nomme "Service Public Fédéral Justice" depuis la réforme Copernic en 2002.

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Documents divers dont comptabilité: livre de comptes, bon de commande, relevé de compte, récépissé, circulaire, invitation, correspondance, manifeste, discours, articles et coupures de presse, publications, brochure, affiche, PV réunion, programme, document de colloque, lettre ouverte, notes, communiqué, graphique, rapport, articles de loi, documents de congrès, certificat, CV, copies/extraits de publication et presse, newsletter, déclaration, chanson, e-mail, liste, résumé de conférence.

Intitulés de certains documents :

  • Correspondencia recibida
  • Cartas para a… (illisible)
  • Tercer Pleno Nacional Extraordinario (Resolutivo) Clandestino del P.S. Ch.
  • Vente d'armes

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Pré-inventaire: MJ-0146

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais

  • espagnol

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Ébauche

    Niveau de détail

    Complet

    Dates de production, de révision, de suppression

    2025

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées