Dossier D05 - Divers

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 118_MPF-S01-SS01-D05

Titre

Divers

Date(s)

  • 1970-1990 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Un dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Un classeur intitulé "Santé Assurance maladie 1970 - 1990" contenant divers documents relatif à l'assurance maladie (voir remarque élimination). Un dossier intitulé "Coût de santé". Documents relatifs à l'enquête "sur le coût de santé" réalisée par le MPF en 1977. Un document concernant l'avortement.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

La plupart des documents ont été éliminés conformément aux procédures des Archives Contestataires (documents provenant des autorités, d'organisations en lien avec la santé, coupures de presse éparses, publicités produites par des caisses d'assurance).

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées