Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 118_MPF-S01-SS01-D05
Titre
Divers
Date(s)
- 1970-1990 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Un dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Un classeur intitulé "Santé Assurance maladie 1970 - 1990" contenant divers documents relatif à l'assurance maladie (voir remarque élimination). Un dossier intitulé "Coût de santé". Documents relatifs à l'enquête "sur le coût de santé" réalisée par le MPF en 1977. Un document concernant l'avortement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
La plupart des documents ont été éliminés conformément aux procédures des Archives Contestataires (documents provenant des autorités, d'organisations en lien avec la santé, coupures de presse éparses, publicités produites par des caisses d'assurance).