- CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS02
- Sous-série
- [1994]2009-2017
Fait partie de Eric Decarro
Cette sous-série contient de surtout des débats autours de rendez-vous des instances statutaires ainsi que les travaux de certains commissions du parti, notamment :
- ch. 1 (1994 ; 1998 ; 2013-2016) : documents épars sur les Assemblées générales ; quelques procès-verbaux de la Coordination ;
- ch. 2 (2008) : commission "crise"
- ch. 3-9 (2009-2017) : débats en préparation ou suite à différents congrès (cantonales, interrégionales, nationales) ; une conférence nationale (2006)