Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS01
Titre
Instances statutaires
Date(s)
- [1994]2009-2017 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Cinq chemises
Zone du contexte
Nom du producteur
(1940-2017 (24.04.1940-04.08.2017))
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette sous-série contient quelque peu de documentation issue du travail des instances statutaires du parti, notamment :
- ch. 1 (1994; 2015-2016) : documents épars sur les Assemblées générales (1994 ; 2013 ; 2016) ; quelques procès-verbaux de la Coordination (2013 ; 2016)
- ch. 2-5 (2009-2017) : textes de débats en préparation ou suite aux congrès de : 2009 ; 2012 ; 2016 ; 2017.