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À l'étranger

Chemises 1 à 7 (Afrique du Sud, France, Égypte, Chili, Mexique, Espagne) [Boîte 019] :
• Divers documents et articles de presse sur le scandale de l’amiante en Afrique du Sud impliquant la firme Everite, liée à Eternit et à Anova, une holding de Schmidheiny dont le conseil d’administration est présidé par Hans Rudolf Merz. L'affaire fait la une en avril 2003, lorsqu’un avocat sud-africain exige qu'Anova indemnise les travailleurs d'Everite. Articles de presse sur l’affaire et sur Merz. Articles et documentation sur les conditions de travail dans les usines d’extraction d’amiante d’Everite en Afrique du Sud et sur les grèves qui les ont secouées à la fin des années 80. Dossier sur l’activité de multinationales suisses en Afrique du Sud [1 et 2]
• Affaire du « Clémenceau » (décembre 2005), un porte-avions français devant être démantelé par des ouvriers indiens, nouvelle qui soulève de fortes résistances, notamment de la part de Greenpeace et d’associations anti-amiante. Articles de presse, autre documentation [3]
• Grève dans l’entreprise Ura-Misr en Égypte, qui fabrique des canalisations à partir d’amiante-ciment. Les ouvriers en grève protestent contre les nombreux mensonges et fraudes de la direction, contre une vague de licenciements abusifs et le non-paiement des salaires. Ils exigent le versement de leurs salaires et la reconnaissance de leurs maladies professionnelles. Appels à la solidarité, documents décrivant la situation des travailleurs, les infractions et abus commis par la direction, documents sur la législation égyptienne concernant l’amiante, etc. [4]
• Articles de presse et documentation sur la lutte des Mapuches au Chili et en Argentine pour la sauvegarde de leurs terres (documents en espagnol) [5]
• Documentation sur la situation de l’amiante au Mexique (documents en espagnol) [6]
• Dossier sur les usines Uralita (firme liée à Eternit Suisse) en Espagne, dont la plus grande à Cerdanyola. Articles, coupures de presse, imprimés de sites internet, grande étude de 2001 (300 p.) sur les matériaux contenant de l'amiante dans le milieu de la construction. La plupart des documents sont en espagnol [7]

Chemises 8 à 15 (Canada, Pérou, défenseurs internationaux de l'amiante) [Boîte 020] :
• Plusieurs études québécoises sur l'amiante, série d’articles datant de 2012 sur la question de l’interdiction l’amiante au Canada et de son extraction au Québec (mine Jeffrey) [8]
• Publications du Chrysotile Institute et d'autres associations de défenseurs de l’amiante – notamment au Brésil et en Russie – remettant en cause la dangerosité de l’amiante (voir aussi Série 09, dossier 5) [9]
• Étude péruvienne sur les cancers professionnels [10]
• Articles sur la situation en Algérie [11]

Chemises 12 à 15 (Brésil) [Boîte 020] :
• Articles de la presse suisse sur la question de l'interdiction de l'amiante au Brésil.
• Publications brésiliennes contre l’amiante
• Dossier concernant le séminaire international de Sao Paulo « Amiante : usage contrôlé ou bannissement » organisé en mars 1994 (en français)
• Correspondance de CAOVA avec des militants brésiliens – dont notamment F. Giannasi - et d’autres militants au niveau international, d'Inde notamment (en anglais et en espagnol)
• Étude de F. Giannasi de 2003 et autres écrits
• Échanges de mails suite au meurtre d’un syndicaliste brésilien luttant contre l’amiante
• Lettre de CAOVA de mars 2004 au président brésilien Da Silva au sujet des procédures judiciaires engagées contre Mme Fernanda Giannasi, inspectrice du travail à Sao Paulo. Autres documents et échanges de mails sur cette affaire

Affaire Howald Moor

Documents relatifs à l'affaire Howald Moor qui a eu une influence considérable sur la question de la prescription en droit suisse pour les victimes de l’amiante.
Les proches de Howald Moor, décédé en 2005 suite à un cancer de la plèvre, demandent des réparations à son employeur Alstom. Leurs demandes sont rejetées par les instances cantonale et fédérale, qui invoquent la prescription, mais la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) donne finalement raison à la famille Moor en mars 2014. L’affaire conduit à une révision du délai de prescription par le parlement.

CAOVA a réuni une documentation à ce sujet, avec notamment :
• Arrêt de la CEDH sur l’affaire Howald Moor contre la Suisse, 11 mars 2014. Étude universitaire sur les conséquences de cet arrêt sur le droit suisse de la prescription et sur le projet de révision de ce droit par le Conseil fédéral
• Travail de collégiens sur l’affaire H. Moor
• Articles de presse et divers autres documents concernant cette affaire

Anne-Marie Barone

Documentation produite par Anne-Marie Barone dans le cadre de ses activités politiques.

  • Chemise 1 : Commission femmes du CLP, 1976-1977. Comprend la lettre de démission du CLP d'Anne-Marie Barone.
  • Chemise 2 : Grève à SARCEM (1976) et Action femmes typographes et femmes de typographes (1977).
  • Chemise 3 : « Débat sur l'autonomie », 1977.
  • Chemise 4 : Avortement, 1976-1979.
  • Chemise 5 : Textes divers, 1977.

Barone, Anne-Marie

Collaboration de F. Iselin avec syndicats FOBB et USS

Documents concernant la collaboration avec la Fédération des ouvriers du bois et du bâtiment (FOBB) et l'Union syndicale suisse (USS), qui s’investissent sur la thématique de l’amiante à partir de 1984 et contribuent à la visibilité du sujet et à la sensibilisation de l'opinion : circulaires, communiqués, rapports, correspondance de ces organismes avec le gouvernement et la SUVA.

Chemises 1 à 11 :
• Correspondance avec la FOBB [1]
• Conférence de presse de l’USS sur amiante et santé au travail, 21 février 1985 et documentation liée ; Brochures de l’USS : « Sécurité et santé au travail » (octobre 1983), « Amiante et santé au travail » (février 1985) en français et allemand [2]
• Réaction à la conférence de presse d’Eternit [3]
• Commission amiante de l’USS (1985-1986), ainsi qu’un PV de la commission et santé et conditions de travail de 1988 [4]
• Échanges entre l’USS et l’OFPE (1985-1987) [5]
• Consultations sur la modification de l’ordonnance sur les substances dangereuses pour l’environnement (annexe concernant l’amiante, 1986) et sur la ratification de la convention OIT sur l’amiante (1987) [6]
• Demandes de syndicats sur dangerosité de certains produits [7]
• Échanges entre l’USS et la CNA en 1985 [8]
• Compte-rendu d'un colloque de la CGT sur Eternit (janvier 1988) auquel F. Iselin a participé en tant que délégué de la FOBB. Aussi: notes manuscrites, correspondance en amont du colloque [9 et 10]
• Session d’experts de la Fédération Internationale des Travailleurs du Bâtiment et du Bois (FITBB) sur l’amiante les 16 et 17 décembre 1991, à laquelle F. Iselin assiste ; Texte du manifeste de la FITBB « Ban Asbestos, Ban the deadly fibre », adopté en 1992 suite à la session d’experts [11]

Conférences OIT de 1985 et 1986

Concerne la 71e et 72e Conférence internationale du travail de l'Organisation internationale du travail (OIT) à Genève, conférences en partie dédiées à la question de l'amiante, auxquelles F. Iselin participait en qualité de membre de la délégation suisse de travailleurs (chaque pays envoie des délégués gouvernementaux, des délégués des employeurs et des délégués des travailleurs). Les conclusions de ces conférences sont retenues dans deux documents officiels: la Convention 162 et la Recommandation 172 « concernant la sécurité dans l’utilisation de l’amiante ».

Chemises 1 à 4 (Conférence internationale du travail, 7 - 27 juin 1985) [Boîte 033] :
• Comptes rendus provisoires des séances
• Deux rapports du BIT sur « la sécurité dans l’utilisation de l’amiante » servant de base aux discussions de la conférence. Documents préparatoires du BIT en vue de la conférence
• Notes manuscrites de F. Iselin prises lors des séances
• Articles de presse
• Liste des délégations présentes, document détaillant la composition des différentes commissions de la conférence, dont la commission amiante (dont F. Iselin est « membre travailleur »)
• Résolutions adoptées
• Deux publications antérieures du BIT : « L’amiante ses risques pour la santé et leur prévention » (1974) ; « Sécurité dans l’utilisation de l’amiante » (1984)

Chemises 5 à 11 (Conférence internationale du travail, 3 - 25 juin 1986) [Boîte 034] :
• Documents divers en préparation de la Conférence
• Dossier listant les délégations participant à la conférence et les membres qui les composent. F. Iselin est à nouveau l'un des délégués travailleurs de Suisse
• Rapports du BIT servant de base à la 2e conférence. Réponse du gouvernement suisse donné au rapport IV (1) au sujet de l’amiante, paru en amont de la conférence, ainsi que les amendements de l’USS
• Comptes rendus provisoires des séances
• Projet de rapport de la Commission de l’amiante instituée par la Conférence le 6 juin 1986
• Textes de la Convention 162 et de la Recommandation 172 sur l’amiante adoptées à l’issue de cette conférence
• Dépliant de plusieurs pages fait à la main (probablement conçu par F. Iselin) qui passe en revue les articles et récapitule sous forme de tableau les modalités d’application des dispositions de la Convention « Sécurité dans l’utilisation de l’amiante »
• PV du débat au Conseil national en décembre 1987 suite au rejet de la Convention par le Conseil fédéral et le Conseil des États

Diverses correspondances de F. Iselin

Diverses correspondances entre F. Iselin et les interlocuteurs suivants.

Chemises 1 à 7 :
• M. Guillemin (hygiéniste du travail), P. Madelaine (Faculté de médecine) et M. Meyer (1976-1977) [1]
• Industriels d’Eternit et d’Amiantus (1976-1982) [2]
• Service de Prévention d’Incendie (1976), avec également une note manuscrite de 1984 [3]
• Collectif Intersyndical Jussieu (1976-1980) [4]
• Bibliothèque Jussieu et documentation française (1985-86) [5]
• Militants anti-amiante français (dont H. Pezerat, P. Herman, A. Thébaud-Mony ; 1996-2005) [6]
• Jean-Marie Birbès (syndicaliste CGT), en 2017, à propos d’un article paru dans AlerteAmiante n°18 sur la journée d’étude organisée par la CGT en 1988 (Cf. Série 06, Dossier 3, chemises 9 et 10). Texte « Histoire des luttes chez Eternit » de Marcel Le Guen et Jean-Marie Birbès [7]

Documentation des industriels de l’amiante (Canada, France, USA)

Documents édités par des industriels de l’amiante et initialement regroupés par F. Iselin dans un dossier nommé "Amianteurs = menteurs".

Chemises 1 à 3 :
• Bulletin "Asbestos" / "Amiante" publiés par l’Institut de l’amiante (1985 – 1998, incomplet, en anglais ou en français - d’autres exemplaires sont consultables à la Bibliothèque Unisanté de Lausanne, Compactus Biopôle) et diverses autres publications canadiennes, en français ou en anglais (voir aussi Série 04, Dossier 2, Chemise 9) [1]
• Diverses publications et brochures des industriels français et du Comité Permanant Amiante dont : "Amiante : la vérité. Livre blanc de la Chambre syndicale de l’amiante et du Syndicat de l’amiante-ciment", Paris, 1977. "L’usage contrôlé de l’amiante : utopie ou réalité ? Un livre blanc du Comité permanent de l’amiante", Paris, 1990 ; Publicité des industriels français (1976) et critique qu’en a faite Michèle Duval (livre "Considérations sur les causes de la grandeur des sectateurs de l’amiante et de leur décadence", éditions Champ libre, Paris, 1977) [2]
• Brochure américaine de A/C Pipe Producers Association (« Does asbestos in water supply present a health problem ? », by H.L. Olson, 1973) et brochures anglaises du Engineering Equipment Users Association (“Recommendations for handling asbestos”, 1971) et du Asbestosis Research Council (“Recommended Code of Practice for the Handling and disposal of Asbestos Waste Materials”, 1980) [3]

Documentation institutionnelle

Documentation CNA/SUVA, Confédération, CHUV, IST et Canton de Genève.

Chemises 1 à 6 :
• Documents publiés par la CNA sur les risques liés à l’amiante et la prévention du risque (alerte aux risques, directives de sécurité), (1975-1989) [1]
• Documents de la SUVA et autres (critères Helsinki, rapport Eurogip 2006 « Les maladies professionnelles liées à l’amiante en Europe ») sur la réparation des maladies professionnelles; informations médicales diffusées par la SUVA (2004-2013) [2 et 3]
• Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST) : directive 6503 (janvier 1991, décembre 2008) ; Directive fédérale Médecins et autres spécialistes de la santé au travail : « Limites, obstacles et raisons d’agir sur le lieu de travail » (1999) ; OFSP : brochure « Amiante dans les maisons » (2005) et « présence suspectée d’amiante » (non daté) [4]
• Canton de Genève : « le point sur l’amiante » (non daté) ; « plan de mesures 2009-2013 : substances dangereuses dans l’environnement bâti » (juin 2009) [5]
• Brochures de l’IST : « de la fibre magique aux matériaux meurtriers » et « guide de conduite en présence d’amiante » (vers 2006) [6]
• Publications du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) : brochure « à l’attention des personnes ayant perdu un proche » (2008) et actes de la conférence amiante du 9 juin 2011 [6]

Dossiers thématiques et autres documentations

Chemises 1 à 3 (dossiers thématiques) [Boîte 052] :
Dossiers reposant essentiellement sur une sélection d’articles de presse regroupés par sujet pour la période ~2000-2018 : amiante dans les transports publics, les hôpitaux, les écoles, procès des victimes de l’amiante, interdiction de l’amiante au Canada, associations de victimes, amiante dans les tunnels (Lötschberg, Gothard), SUVA, utilisation d’amiante par ABB et Alstom.

Chemises 4 à 21 (divers) [Boîtes 052 et 053] :
Ensemble assez hétéroclite de documents (pour la plupart 2014-2018), dont certains ont servi de sources aux articles publiés dans le bulletin de CAOVA AlerteAmiante ; avec notamment :
• Incendie tour Grenfell (2017) [5]
• Travail universitaire de M. Takkouche et M. Valtuena : « analyse critique du scandale de l’amiante en Suisse » (2018) [10]
• Amiante en Colombie [13]
• PV d’une table ronde organisée par l’association française de victimes Andeva 93, "Les femmes dans le combat contre l’amiante" (témoignages de veuves ayant perdu leur mari à cause de l’amiante) [15]
• Quelques documents officiels (Confédération, BIT), notamment dans la chemise 16
• Travail d’élèves du Collège Calvin sur l’affaire "sur l’affaire H. Moor". Ces élèves s’étaient rendus chez F. Iselin pour s’informer [17]
• Études de l’European Trade Union Institute (ETUI) : « Les cancers professionnels : une plaie sociale trop souvent ignorée », 2007 ; « Les rouages de la politique de santé et de sécurité dans l’Union européenne : histoire, institutions et acteurs », 2015 [19]
• Ordonnance du Conseil fédéral de 2004 relative à la Convention de Rotterdam, deux documents juridiques français, débat au Parlement européen sur l’amiante en 1977 [21]

État des connaissances en 1976

Documentation technique et scientifique sur l'amiante rassemblée, sous la forme d’une monographie, par F. Iselin lorsqu'il commença à s'intéresser à l'amiante au milieu des années 1970. Études et documents de l’EPFL, études et rapports d’expertise d’autres institutions, documents et contre-expertises du Collectif intersyndical Jussieu, articles de presse, documentation de la SUVA, études sur l’amiante dans la construction, sur ses caractéristiques, ses avantages et inconvénients.

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