Affichage de 4964 résultats

Description archivistique
3045 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Consultations juridiques
CH CH-002049-8 116_AJP-S03 · Série · 1979-2000
Fait partie de Association des juristes progressistes (AJP)

Cette série contient les documents relatifs aux consultations juridiques (projets de lois et autres) effectuées par l'AJP entre 1979 et 2010, par ordre chronologique:

  • Chemise 1: 1979-1980 ("Commission Tarification des honoraires d'avocats", Privation de liberté à des fins d'assistance)
  • Chemise 2: 1979-1981 ("Contrat-type de travail pour avocat stagiaire", "KIS Protection des données", "Consultations juridiques hors cabinet", "Défense des Droits de l'Homme 1979-1989")
  • Chemise 3: 1981 ("Commission Étrangers", "Commission pénale")
  • Chemise 4: 1981-1983 ("Référendum cantonal contre la loi sur la police" [+ revue de presse])
  • Chemise 5: 1983-1985 (Projet de loi sur la profession d'avocat, Révision juridiction administrative)
  • Chemise 6: 1988 ("Assistance juridique")
  • Chemise 7: 1990 ("Droit de vote étrangers", "Convention Art CP/CPM Discrimination raciale"
  • Chemise 8: 1990-1991 (Brevet d’avocat et loi profession d’avocat, surveillance psychiatrie)
  • Chemise 9: 1993 (Consultation PL service civil, Recours Tim Brockmann, Mariage et pacte successoral)
  • Chemise 10: 1993-1994
  • Chemise 11: 1993-1994
  • Chemise 12: 1993-1994 (Assurance maternité)
  • Chemise 13: 1994 (Blanchissage argent, Tutelles et Justice de Paix, Autre)
  • Chemise 14: 1995-1996 (Médecine humaine, Crime organisé, Autres, Enquête sous couverture)
  • Chemise 15: 1995-1996 (Assistance juridique)
  • Chemise 16: 1996 (déplacée dans la série 05)
  • Chemise 17: 1996 (déplacée dans la série 05)
  • Chemise 18: 1996 (Droit du divorce)
  • Chemise 19: 1996 (Divers)
  • Chemise 20: 1996 (Divers)
  • Chemise 21: 1996 (Divers)
  • Chemise 22: 1996 (« Poursuite pénale CPS, PPF, DPA, "Loi d’application de la LFSEE", "Concordat romand, détention admin. mesures de contraintes")
  • Chemise 23: 1996-1997
  • Chemise 24: 1997 ("Loi Chômage", "Libre circulation des avocats (juillet-août 97) AJP JDS", "interruption de grossesse août 97/ JDS Berne Bâle", "Surveillance postale et télégraphique août 97 JDS")
  • Chemise 25: 1997-1999 (Partenariat couples non mariés, LAVI, Accès à la Justice, LALP 1998)
  • Chemise 26: 1997-1999 (Procédure civile 97-98, Asile 1999, Autre)
  • Chemise 27: 2000-2001 ("Letr/nationalité", LPAV, Autres)
  • Chemise 28: 2008 (Élection Procureur général (Paychère vs. Zappelli))
  • Chemise 29: 2008
  • Chemise 30: 2009
  • Chemise 31: 2009
  • Chemise 32: 2009-2010 (Médiation familiale)
  • Chemise 33: 2009-2010 (Médiation familiale)
Association des juristes progressistes
Divers documents
CH CH-002049-8 116_AJP-S04 · Série · 1979 à 1997
Fait partie de Association des juristes progressistes (AJP)

Cette série contient 3 classeurs dont le classement diffère du reste de la collection. Ils comportent chacun leur propre logique de classement (retranscrite ci-dessous).

  • Classeur 1/3 : 1979-1982 (comité, AG, externe, doc. commiss. etc., JDS, Actions en CH ou intern., modèles d'actions, initiatives, etc.)

  • Classeur 2/3 : 1993 (courrier reçu, comités, interne comité, courrier parti, initiatives, activités conf., JDS, projets, statuts, AG, comptes)

  • Classeur 3/3 : 1996-1997 Divers (Courrier, comité Etat fouineur, infos AJP locales, Refer. Loi trav., forum santé, mesures de contraintes, JDS, LAVI, Juris Conseil Junior, compta AJP, compta JDS-Pläd.)

JDS
CH CH-002049-8 116_AJP-S05 · Série · 1980 à 2002
Fait partie de Association des juristes progressistes (AJP)

Cette série regroupe divers documents relatifs à l’association des Juristes Démocrates de Suisse (JDS) dont l’AJP est membre. Elle contient principalement des prises de positions et des rapports d’activités des JDS, les informations relatives aux cotisations mais aussi les échanges entre l’AJP et les JDS concernant la revue juridique et politique bimestrielle Plädoyer/Plaidoyer.

Dans cette série se trouve également la fiche de police fédérale des JDS et les rapports de police annexés, qui ont été envoyés par les JDS aux sections cantonales.

1/8 Classeur JDS 1980-1989
2/8 Classeur JDS 1981-1984
3/8 Classeur JDS Comité 1984-1990
4/8 Chemise JDS 1988, 1991-1993, 1995-1999
5/8 Chemise JDS 2000-2002
6/8 Chemise JDS 2000-2002, 2008-2010
7/8 Chemise Fiches 1/2
8/8 Chemise Fiches 2/2

Juristes Démocrates de Suisse
Comité contre le harcèlement sexuel
CH CH-002049-8 119_CCHS · Fonds

Informations après reconditionnement :

  • Boite 1 : Actions générales ; campagnes
  • Boite 2 : Campagnes, Projet de loi HS État de Genève ; OCIRT
  • Boite 3 : LEg; Documentation juridique
  • Boite 4 : Affaire Dubouloz + Divers
  • Boites 5 et 6 : Dossiers individuels
Comité contre le harcèlement sexuel
Bernadette Vial
CH CH-002049-8 123_BV · Fonds · 1990-2000

Documents de diverses natures (recours juridiques, courriers) relatifs à la rénovation d'un immeuble au 16 rue de Coutance et à l'opposition de certains locataires à cette rénovation. Lutte des habitants et des quatters des 14-16-18 rue de Coutance qui ont refusé les résiliations de bail et la démolition des immeubles, puis négocié la rénovation de ces derniers.

VIal, Bernadette
CH CH-002049-8 124_MDF · Fonds · 1996-2008

Il s'agit des archives de la coordination genevoise de la Marche mondiale des femmes. Selon ses statuts, l'association a été créée par les groupes Viol secours, F-Info, Collectif 14 juin. C'est la coordination genevoise qui organise le lancement européen de la MMF, avec une conférence de presse le 8 mars 2000 puis une marche dans les rues de Genève.

Marche mondiale des femmes – Genève marche
Comité international – classeur 1
CH CH-002049-8 124_MDF-S01-SS01 · Sous-série · 1998-2000
Fait partie de Marche mondiale des femmes – Genève marche

Chemise 1 :

  • A. Chansons : textes de chansons en différentes langues.
  • B. Préparation (1998-1999-2000) : Communiqués, appels, matériel promotionnel. Comprend également de la documentation relative à l'élaboration des revendications et des actions.
  • C. Revendications : fiches, correspondance et matériel relatif aux revendications. Cahier des revendications mondiales en trois langues : anglais, français, espagnol.

Chemise 2 :

  • D. Rassemblement à New York : Documentation relative au rassemblement du 17 octobre 2000 à New York, qui marque la fin de la Marche. Une pétition est remise à des représentants de l'ONU. Un spectacle a lieu pour clôturer la MMF. Documentation sur la Banque mondiale et le Fond monétaire international.
  • E. Financement : Comprend de la documentation sur les financements du Comité international de la MMF.
  • F. Événements : Tracts et matériel promotionnel de divers événements qui ont eu lieu en marge de la MMF.
Comité international – classeur 2
CH CH-002049-8 124_MDF-S01-SS02 · Sous-série · 2000
Fait partie de Marche mondiale des femmes – Genève marche
  • A. Comptes-rendus : correspondance et différents comptes-rendus de la Marche mondiale des femmes et du dépôt de sa pétition : « [...] quelques 5 millions de signatures récoltées dans le monde en appui à ses deux revendications : élimination de la pauvreté dans le monde et de la violence faite aux femmes ».
  • B. Bulletins de liaison : « Bulletins de liaison » et « Cahiers de voyage » rédigés au long de la Marche.
Comité international – classeur 3
CH CH-002049-8 124_MDF-S01-SS03 · Sous-série · 2000-2001
Fait partie de Marche mondiale des femmes – Genève marche
  • A. Mondialisation 2000/2001 : Création de la liste mail Réseau des femmes contre la mondialisation, à propos du G8 à Gênes.
  • B. Sommet alternatif : Documentation au sujet d'un Sommet alternatif organisé à Genève du 22 au 25 juin 2000. Comprend un atelier Femmes et mondialisation.
  • C. Porto Alegre : Compte-rendu à l'issue du Forum social mondial de janvier 2001.
  • D. Adresses.
  • E. Autres : Correspondance. Document sur le Mayday 2000, Journées globale d'actions et de réflexion sur l'anti-capitalisme.