Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 006_GSSA-S01-SD08
Titre
Initiative fédérale « Pour une politique de sécurité crédible et une Suisse sans armée » (votation du 2 décembre 2001)
Date(s)
- 1996-2001 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
(1951-*)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Classeur rassemblant principalement des documents sur le thème de la deuxième initiative «La sécurité, pas la défense», documents de travail et correspondance entre les branches romandes et suisse-allemandes; invitation aux Assemblées générales, communiqués de presse, mais aussi la brochure de l'argumentaire français/allemand de l'initiative pour un service civil volontaire pour la paix.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH-002049-8
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Intitulé initial: «GsoA II, Tracts, Courrier»
Bordereau de versement: classeur gris 19
Publications et brochures: Organe d'échange et du Groupe pour une Suisse sans armée, n° 30, été 1996;