Dossier D001 - Instances statutaires et correspondance

Dix boîtes

Ce dossier contient toute la correspondance qui, à cause du contenu et/ou des destinataires, était clairement en lien avec l'activité syndicale au niveau fédéral de Decarro, les documents des congrès fédératifs auxquels il a participé, ainsi que toute la documentation relative aux instances statutaires qui n'a pas été envoyée aux Archives sociales suisses :

• Correspondance (1995-2003) : organisée en sortante (5 chemises ; la dernière provenant d'un versement ultérieur, elle ne suit pas l'ordre chronologique des autres) et entrante (5 chemises ; la documentation de la Commission de vérification des comptes et de gestion ou GRPK se réduit à quelques convocations et ne fait pas l'objet d'un classement à part)

• Congrès fédératifs (1985 ; 1991 ; 1995-2003) :

  • Lugano 1985 (1 chemise avec, en sous-chemise, le suivi du débat sur la Charte du temps de travail, notamment la soirée syndicale du 10 avril 1986)
  • Ville inconnue 1991 (1 chemise ; 1991) : un seul document est conservé, une ébauche de discours manuscrit accompagnant la présentation d'un amendement
  • Lausanne 1995 (2 chemises avec coupures de presses et notes ainsi que le processus de consultation sur le programme de travail) : élection Decarro président
  • Interlaken 1999 (6 chemises) : congrès de la ré-élection
  • Zurich 2000 (1 chemise) : congrès extraordinaire sur la régionalisation
  • Montreux 2003 (2 chemises)
  • Lausanne 2015 (1 chemise)

• Documents et notes prises lors de réunions des instances nationales :

  • Comité directeur (3 chemises, 1995-2000)
  • Comité national (1 chemise, 2001-2003)
  • Assemblée des délégué·es (2 chemises, 2002-2003) : à noter les séances du 21.09.2002 sur la question du « poste femmes » (avec document de 1997) et du 7.12.2002 sur Forum social lémanique
  • Comité fédératif (1 chemise, 1995-2000)
  • Bürositzung (1 chemise, 1997-2000)

• Groupes de travail et varia :

  • Groupe de travail Réforme structure (Arbeitsgruppe Strukturreforme) (1 chemise, 1993-1997)
  • Groupe de travail "Zukunft des Service public" (1 chemise, 1997)
  • Conférence fédérative des femmes du SSP (1 chemise, 1998-2002)
  • Discussion sur la création du Syndicat interprofessionnel (SIP) qui devient après Unia (1 chemise, 1998-2002 ca.)
  • Groupe de pilotage sur projets de fusion autour de la SEV ; 3 chemises, 1998-2002)
  • Conférence fédérative des professions enseignantes (et suites ; 2 chemises, 2002)
  • Varia (3 chemises) : rapport d'activité (1998, 2003) ; notes et documentations (réunions diverses, 1995-1999) ; documentation sur congé maternité (1995) ; conférence des président·es de section SSP/Suisse romande (1997) ; conférence romande sur régionalisation (1998?) ; Projektgruppe Gesundheitswesen (2000) ; Coordination nationale des secrétaires (2002 et s.d.). Une deuxième chemise porte sur le conflit entre la section de La Chaux-de-fonds et la Région Neuchâtel, avec intervention du président (2000). La troisième chemise contient les documents du groupe Hôpital (1990-2000).

Ont été versés aux Archives sociales suisses de Zürich, et ont été intégrés ici, les ensembles documentaires suivants (2 boîtes) :

• Comité national (2000-2003) : 1/2000 (30.06.2000) ; 2/2002 (22.03.2002) ; 3/2002 (19.04.2002) ; 4/2002 (24.05.2002) ; 5/2002 (05.07.2002) ; 6/2002 (30.08.2002) ; sans numéro (27.09.2002 avec la candidature de Michela Bovolenta au « poste femmes » en Suisse romande) ; 8/2002 (01.11.2002) ; 9/2002 (13.12.2002) ; 2/2003 (07.03.2002 ; seulement le « Traktanden » sans annexe) ; 4/2003 (23.05.2003) ; 6/2003 (29.08.2003 ; avec le « Texte d'orientation » présenté par Decarro en copie annotée)
• Assemblée des délégué·es (2000-2003) : 5/2001 (15.12.2001) ; 1/2002 (23.03.2002); 2/2002 (22.06.2002) ; 3/2002 (21.09.2002) ; 4/2002 (7.12.2002) ; 1/2003 (seulement le PV de la séance précédente, 7.12.2002) ; 2/2003 (21.06.2003). En outre : « Budget d'exploitation » (2000)
• Comité directeur (1995-96 ; 2000) : 1/2000 (28.01.2000) ; 3/2000 (24.03.2000) ; 4/2000 (28.04.2000) ; résolution « Pour une politique de reconversion active » (annexe et seul document de la séance 4/1995 ; le document intitulé « Révision de Règlements » (7 mai 1996)
• Réunion hebdomadaire (Wochensitzung) (1992, 1995-96)
• Décomptes hebdomadaires (1995-1997) : séries de tableau distingués en Unterstützungsliste et Rechtsschutzliste

• allemand

• français

• italien

• Comité national (CN) = Landesvorstands (LV)
• Comité fédératif (CF) = Verbatsvorstandes (VV)
• Assemblée des délégué·es (AD) = Delegiertenversammlung (DV)
• Comité directeur (CD) = Geschäftsleitung (GL)
• Commission de vérification des comptes et de gestion = Geschäfts- und Rechnungsprüfungs-kommission (GRPK)

Un versement complémentaire aux SSA reste à faire.