Procès-verbaux

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        Procès-verbaux

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          Procès-verbaux

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            Procès-verbaux

              30 Archival description results for Procès-verbaux

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              Administration
              CH CH-002049-8 084_EMI-S01 · Series
              Part of L'ÉmiliE
              • Chemise 1 : Assemblées générales de 2003 à 2016, convocations et procès-verbaux.
              • Chemise 2 : Séances du comité, procès-verbaux, 2009-2016.
              • Chemise 3 : Rapports d'activité, 2010-2015
              • Chemise 4 : Ressources humaines, accès restreint.
              • Chemises 5 et 6 : Correspondance, accès restreint.
              • Chemise 7 : Statuts.
              • Chemise 8 : Notes manuscrites.
              CH CH-002049-8 082_CCSI-SF02 · Subfonds · 1989-1992
              Part of Centre de contact Suisses Immigrés (CCSI)

              Ce sous-fonds contient une partie de la documentation du CEFM qui résulte évidemment très lacunaire. L'organisation choisie est donc très légère et se compose de trois chemise:

              • chemise 1 : Comité, commission école et correspondance (1989-1991) : classée en sous-chemises avec les procès-verbaux du comité (1991), de la commission école (1991) et la correspondance entrante (1989-1991; une lettre datée 1997 est présente) et sortante (1991)
              • chemise 2 : Rapports d'activité (1991) : rapport d'activité du 1991 et rapport intermédiaire (en deux copies différentes, dont une annotée, les deux datées avril 1991)
              • chemise 3 : Projets, documents internes et interventions publiques (1990-1992) : pareillement classée en trois sous-chemises : 1) projet Promotion de la formation professionnelle auprès de jeunes migrants nouvellement arrivés (1992) ; 2) documentation interne avec les notes pour les maîtres enseignantes sur l'inscription des enfants sans permis et le passage de la formule "bouton d'or" à la "formule verte" (1990); 3) interventions, tracts etc. (1991?; tract tiré d'un article de Jacques Mino paru dans le bulletin de la Ligue suisse des droits de l'homme du mai 1997)

              Une quatrième chemise est probablement à placer dans ce sous-fonds, en s'agissant du groupe de travail "Jeunes, formation professionnelle et regroupement familiale" du CCSI qui apparemment a été absorbé par le CEFM selon une démarche très similaire à celle suivi par la Commission école. Ce groupe de travail, comme on le lis dans un document de bilan (s.d., mais moitié 1993), est actif depuis février 1987. La chemise contient aussi un document intitulé Prise en charge des adolescents clandestins par le Centre de contact Suisse [sic]-Immigrés daté 22.01.1990 et signé par Marie-Pierre Gottardi et Valérie Langer qui est probablement issu de cette groupe de travail.

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              Administration
              CH CH-002049-8 082_CCSI-SF01-S01 · Series · 1984-1991
              Part of Centre de contact Suisses Immigrés (CCSI)

              Cette série contient la documentation relative à l'administration de l'association et a été classé comme suit :

              • chemise 1 : Assemblées générales (1984-1991) : les convocations et surtout les procès-verbaux, les deux pas toujours présents (avec une lacune pour le 1985 et le 1987), sont généralement très synthétique ; la séance constitutive du 16 novembre 1984 est conservée
              • chemises 2-3 : Comptabilité (1985-1991) : la première chemise contient comptes, budgets, bilans et projets de bilan, rapports de vérification à l'échéance annuelle (31 août), ainsi que quelque états des comptes partiales (mars) et, dans une sous-chemise, quelque pièce justificative (surtout de l’Économat cantonal) ; la deuxième par contre est un recueil des tallons d'inscription ou donation (les donateurs ne sont pas automatiquement membres) et, dans un sous-chemise, quelque liste de donateur-rice-s (individus et collectivités)
              • chemises 4-5 : Rapports d'activité (1985-1991) : parfois en plusieurs copies, les rapports ont été regroupés par années avec, les cas échéant, d'autres documents probablement utilisés comme matériels de préparation
              • chemises 6-11 : Comité (1985-1991) : les convocation et les procès-verbaux du comité suivent la périodicité de l'activité de l'AGRES, donc de la Petite école (septembre-juin), sauf pour la première année scolaire (1984/85), dont on y trouve que les séances à partir de janvier 1985 ; dans un sous-chemise les listes des membres du comité (renouvelé-e-s chaque deux années)
              Commission école
              CH CH-002049-8 082_CCSI-S012 · Series · 1982-1994
              Part of Centre de contact Suisses Immigrés (CCSI)

              Cette sous-série contient la documentation produite par la Commission école (parfois appelée simplement 'groupe école') du CCSI entre 1981, début de son activité, et le début des années Nonante, quand elle est absorbée par le Centre école-familles migrantes (CEFM). Ce groupe de travail a « comme but principal la stimulation et la coordination de la réflexion et l'action sur les problèmes des élèves migrants. C'est un regroupement de personne et d'associations, de parents, d'enseignants, de spécialistes, suisses et étrangers, qui se veut d'un côté un multiplicateur d'expériences et de réflexion, d'un autre côté un moment de proposition de changements (et dans se [sic] sens nous nous sentons comme un interlocuteur des autorités scolaires suisses) ou encore un instrument d'aide concret pour les parents immigrés (la permanence "école")» (Réalisation et projets du groupe "Ecole" projet d'article pour le Bulletin du CCSI à paraître en décembre 1985, cfr. convocation 19.11.1985).
              Elle a été classée comme suit :

              • chemises 1-2 : Réunions (1982-1990) : contient quelque procès-verbal (ch. 1, 1982-1985; 1990), ainsi que les convocations (souvent couplées avec la liste des signatures des personnes présentes ainsi qu'avec un aperçu des discussions abordées durant la séance passée ; ch. 2, 1984-1990)
              • chemise 3 : Listes des contacts (1981/82? - 1984?) : recueille les coordonnées des participants aux séances de la commission, quelque talon d'inscription (conservés aussi en copie vierges)
              • chemises 4-6 : Correspondance (1982-1994) : divisée en entrante (ch. 1, 1982-1994) et sortante (ch. 2-3 : 1986-1991 et 1982-1985)
              • chemises 7-8 : Forum « École et Immigration » (1983) : il s'agit de la documentation d'un important moment de discussion élargie (y participait officiellement le Département de l'instruction publique genevois, DIP) organisé par la Commission école le 14-15 octobre 1983 ; son but était de solliciter un débat au sein de l'opinion publique sur les problèmes des élèves (né·e·s en Suisse ou pas) en milieu scolaire et de rédiger un document de propositions pour le DIP ; d'octobre à janvier-février 1984 les travaux du Forum se terminent, toute en laissent la place à la « Communauté de travail pour l'intégration des Étrangers à Genève », présentée à la séance du 8 mars 1984 et dont feront partie certains membres de la commission école. Les documents ont été organisés en sous-chemises : Brochure intitulée Forum "École et Immigration" ; Tracts ; Lettres d'invitation ; Interventions ; Textes (contentant le "manifesto" de la Commission école L'école et l'intégration et un texte présenté comme proposition au Forum) ; Documentation (contenant la photocopie de l'article Enfants étrangers à l'école et un feuille d'information aux titulaire des classes de 2P à 6P, probablement du DIP) ; Coupures de presse (octobre-novembre 1983)
              • chemise 9 : Varia (1982-1990) : contient une sous-chemise "Communiqués, presse etc." (1989-1990) et un recueil d'écrits diverses utilisés comme "Matériels d'étude" (1982-1990 ; avec une numéro photocopié de «Travail social» [revue de l'Association suisse des assistants sociaux ed éducateurs diplômés SBS/ASAS] n. 7/8, juillet-août 1987, ainsi qu'un document intitulé Création d'un "Centre école-familles migrantes daté 30.01.1990)
              Administration
              CH CH-002049-8 082_CCSI-S005-SS01-D02-SD01 · Sous-dossier · 1974-1981
              Part of Centre de contact Suisses Immigrés (CCSI)

              Ce sous-dossier se compose de quatre chemises classées comme suit :

              • ch. 1 : Assemblée générale : à l'intérieur on peut identifier trois sous-chemises avec les convocations et les procès-verbaux du Comité genevois "Être solidaires" (1974-75), du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1981) et du Comité de soutien à Être solidaires (1981)
              • ch. 2 : Comité et bureau : une première sous-chemise contient les convocation et procès-verbaux du comité du Comité genevois Être solidaires (1974-1975), une deuxième du bureau du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1980) et une troisième regroupe toutes les listes des membres
              • ch. 4 : Comptabilité (1981) : cette chemise contient de la documentation concernant le seul Comité de soutien à Être solidaire, classée en une sous-chemise "Bilan et budget" (1981) et une "Facture, contrats, etc."
              • ch. 5 : Contacts avec d'autres groupes et comités (1978-1981) : dans cette chemise on trouve des échanges de documentation, des procès-verbaux, des tracts et communiqués de presse, ainsi que des analyses des groupes suivantes : Groupe de soutien Être solidaires du quartier des Pâquis (1981), Coordination romande des comités contre l'AMAG (1979-1980), Comité unitaire pour les droits politiques des étrangers (Genève) (1979-1980), Comité Être solidaires de : Vaud, Chaux-de-Fonds (NE) et Tessin (1978-1980)
              Administration
              CH CH-002049-8 082_CCSI-S005-SS01-D01-SD01 · Sous-dossier · 1974-1985
              Part of Centre de contact Suisses Immigrés (CCSI)

              Ce sous-dossier se compose de cinq chemises, dont le premières quatre recueillent les convocations, les procès-verbaux et parfois les documents présenté à la discussion des différents organes statutaires, pour la plupart en allemand. Elles ont été classées comme suit :

              • ch. 1 : Assemblée générale (Generalversammlung) (1975-1985)
              • ch. 2 : Comité (Vorstand) (1979-1984)
              • ch. 3 : Bureau (Ausschuss) (1975-1983)
              • ch. 4 : Comité d'initiative (Initiativ-Konferenz, I-K, 1975); Conférence nationale de coordination (Nationalen Koordinationskonferenz, NKK, 1980-81); une troisième sous-chemise recueille les procès-verbaux/comptes rendus d'autres instances (pour des séances extraordinaires nationales, régionales, etc. ou en dehors des instances statutaires, 1979-1982)
              • ch. 5 : cette chemise, par contre, contient trois sous-chemises : diverses copies des statuts, même en projet, de la Communauté de travail (1977-78; 1982) ; un recueil de documents qui concernent la comptabilité et les budgets (1979-1984) ; plusieurs listes des membres à différents niveaux (1974-1984)
              Administration
              CH CH-002049-8 072_GHEV-SF01-S01 · Series · 1979-1988
              Part of Groupe d'Habitants des Eaux-Vives (GHEV)

              Cette série est classée en deux chemises comme suit :

              • ch. 1 (1980-1983): rangée en sous-chemises "Statuts" (1980-1983? - les statuts de la nouvelle FAQH, cp 373, est daté 1980, mais plus vraisemblablement il a été rédigé en 1983); "Assemblée générales" (1982-1983); "Controverse" (1983; contient les documents relatifs au conflit avec Front rouge du 1983)
              • ch. 2 (1979-1980; 1986-1988): rangée en sous-chemises "Comités dons la FAQH faisait partie" (1986-1988; avec quelques procès-verbaux et les statuts de la Société d'art public - section genevoise de la Ligue suisse du patrimoine national (Heimatschutz)); "Réunions de préparation" (1979-1980)
              Assemblés et congrès
              CH CH-002049-8 070_ASR-SF01-S02 · Series · 1977-1987
              Part of Andréas Saurer

              Cette séries contient :

              • chemise 1 (1981-1985, plus deux document du 1977 et s.d [1981?]) : les textes lus et discutés pendant les Assemblés générales genevoises (classées, si nécessaire, en sous-chemise par années)
              • chemises 2-3 (1979-87) : les textes, les résolutions et d'autres matériels remises aux Congrès de section (Genève ; pareillement classée en sous-chemises, soit par années, soit par séance)
              • chemises 4-16 (1977-1987) : documentation relative aux Congrès nationaux (IV : Lausanne, 3-4 juin 1978, 4 ch. ; V : Bienne, 26-28 septembre 1980, 3 ch. ; VI : Bâle, 9-11 septembre 1983, 3 ch. ; Berne, 8-10 mai 1987, 3 ch.)
              Direction de ville (DV)
              CH CH-002049-8 070_ASR-SF01-S01 · Series · 1977-1988
              Part of Andréas Saurer

              Cette séries contient un recueil de documentation de la Direction de Ville, pas seulement pendant la période dont A. Saurer en était membre. Elle a été classé

              • chemise 1 : Circulaires (1978-1987) : sur plusieurs thématiques, normalement datées et destinées à un diffusion large entre les militant-e-s et peut-être aussi à l'extérieur de l'organisation
              • chemise 2 : Documentation interne (1977-1988) : documents de nature variée, manuscrits ou photocopiés parfois annotés ou en état de projet, explicitement réservés à la diffusion interne à la DV, notamment parce que les thématiques portent sur des questions délicates ; quelque document intitulé « Stage de la DV » ressemble à des procès-verbaux de réunions ; deux feuilles avec tableaux pour le recueil des cotisation (s.d. et 1988 ; avec informations très personnelles - salaires, impôts, loyer, etc. - normalement sous pseudonyme, parfois proche ou identique au prénom). À noter un texte intitulé Vers la construction du PSO à Onex (20.06.1983). Dans une sous-chemise des documents et notes manuscrites en préparation aux élections cantonales du 1981.
              • chemise 3 et 4 : Séances (1982-83 ; 1987) : convocations de la DV avec ordre-du-jour et annexes diverses et variées
              • chemise 5 : Communiqués (1979-1988) : communications pour la presse ou le grand publique
              CH CH-002049-8 070_ASR-SF01 · Subfonds · 1976-1988
              Part of Andréas Saurer

              Ce sous-fonds couvre approximativement la période pendant laquelle Andreas Saurer a milité dans la LMR/PSO toute en ayant différents rôles dans la section genevoise du parti trotskiste, en tant que dirigeant politique, notamment dans la Direction de Ville dont il a fait partie dès 1980. Il donne un bon aperçu du fonctionnement de la branche genevois, des discussions internes et des certaines enjeux locaux (au niveau des finances, des relations avec les autres organisations de gauche, etc.) et nationaux (au niveau des rapports avec le Comité central du parti, la section de Lausanne, ainsi que la Quatrième Internationale, même si de façon plus faible).
              Il a été classé en cinq séries dont le titres restent descriptifs (Direction de ville ; Assemblés et congrès ; Correspondance et comptabilité ; Commissions, cellules, matériels et débats ; Publications) et portent sur différents aspects de la vie de l'organisation et des ses membres à Genève (entre 50 et 30 pendant la période considérée).
              Hors séries :

              • deux cahiers, intitulé respectivement « 1985 » (01-11.1985) et « Septembre 1986 » (08.1986-05.1988), contenants les notes manuscrites prises par Saurer pendant différentes réunions (DV, secrétariat DV, cellule, AG, conférences mondiales, etc.), ainsi qu'une liste de noms et cordonnées
              • une chemise intitulé « VPOD » ([1977?]-1979) contenante deux rapports portants sur le congrès du 1979 du syndicat VPOD et un document de la commission femmes du même syndicat
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