Sous-série SS04 - Divers

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 118_MPF-S01-SS04

Titre

Divers

Date(s)

  • 1974 - 2014 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Un dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

MPF

Notice biographique

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Documents sur une large période d'activité contenus dans un classeur avec la mention "Assurance maladie - Dossiers suspendus remis par Marie-Jo".
Entres autres documents, on peut signaler ceux concernant la votation fédérale pour une caisse maladie publique (28 septembre 2014), les révisions partielles de l'assurance maladie, le modèle de l'assurance maladie avec bonus (HMO).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      mouvement-populaire-des-familles.pdf

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées