Sous-série SS02 - Comité

Zone d'identification

Cote

048_FS-S01-SS02

Titre

Comité

Date(s)

  • 1990-2010 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Six chemises.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1990-2014)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette sous-série contient les lettres de convocation et, pour la plupart des cas, les procès-verbaux du comité du Forum santé (classé chronologiquement, chemises 1-5) en plus que quelques documents de différent typologie qui servaient comme base pour les discussions internes (chemise 6). Parmi d'autres documents, à signaler la présence d'un recueil sur l’initiative populaire fédérale dite « du Concordat » (projet d’article, texte explicatif et position de la Société pour le développement de l’économie suisse (1991), un exemplaire de la feuille de signatures du 1984), ainsi que un sous-dossier contenant le Rapport d’étude e d’évaluation concernant la création d’une « unité de garde sociale » prise de position su SIT, 28.11.2001.
À noter que les réunions de la période 2006-2009 manquent et que l'année 2010 est lacunaire.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés