Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 048_FS-S02
Titre
Comptabilité
Date(s)
- 1990-2014 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Quatre chemises.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1990-2014)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette série contient la comptabilité du Forum santé. Même si la Permanence a toujours eu son propre compte bancaire, les bilans du Forum donnent souvent des informations importantes sur le comptes (et surtout le subventions publiques) de la Permanence.
La série est classée comme suit :
- chemise 1 : Bilans (1991-2012)
- chemise 2 : Rapports de vérification des comptes (1992-2012)
- chemise 3 : Cotisations, inscriptions (2005-2007)
- chemise 4 : Notes et pièces justificatives (devis, contrats, lettres, factures, etc.) (1990-2014)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Pas d'accroissement prévu.
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Restriction de consultation sur la chemise 3.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Les fax (2 pp.) dans la chemise 4 sont disponible aussi en format numérisé (048_FS-S02-D04).