Série S02 - Comptabilité

Zone d'identification

Cote

048_FS-S02

Titre

Comptabilité

Date(s)

  • 1990-2014 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Quatre chemises.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1990-2014)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette série contient la comptabilité du Forum santé. Même si la Permanence a toujours eu son propre compte bancaire, les bilans du Forum donnent souvent des informations importantes sur le comptes (et surtout le subventions publiques) de la Permanence.
La série est classée comme suit :

  • chemise 1 : Bilans (1991-2012)
  • chemise 2 : Rapports de vérification des comptes (1992-2012)
  • chemise 3 : Cotisations, inscriptions (2005-2007)
  • chemise 4 : Notes et pièces justificatives (devis, contrats, lettres, factures, etc.) (1990-2014)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Pas d'accroissement prévu.

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Restriction de consultation sur la chemise 3.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Les fax (2 pp.) dans la chemise 4 sont disponible aussi en format numérisé (048_FS-S02-D04).

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés