Affaires judiciaires : Moumié-Bechtel
- CH CH-002049-8 047_AH-D0130
- Dossier
- 1970-1980
Fait partie de Ariel Herbez
7 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Affaires judiciaires : Moumié-Bechtel
Fait partie de Ariel Herbez
Affaires judiciaires : Sefti-Némitz
Fait partie de Ariel Herbez
Affaires judiciaires : Sogefic SA
Fait partie de Ariel Herbez
Fait partie de Eric Decarro
Ce dossier contient la documentation concernant certains épisodes qui ont donné lieu à un procès judiciaire. On y trouve essentiellement les documents produits par l'administration judiciaire, de la correspondance (pas forcement avec les avocats), ainsi que des tracts ou des interventions publiques : en effet, autour de la plupart de ces affaires le syndicat mène une action publique pour revendiquer leur légitimité en tant qu'activité militante.
Les différentes affaires ont été classées comme suit :
Association des juristes progressistes (AJP)
Le classement reflète les différentes activités de l’AJP :
La série 01, son fonctionnement, du recrutement des nouveaux membres aux activités du comité en place, ses assemblées générales annuelles, sa comptabilité mais aussi ce qui relève de la vie plus informelle de l’association, rencontres, fêtes annuelles etc.
La série 02 contient la correspondance (lettres, flyers, circulaires) entrante et sortante les autorités et avec les associations dont l’AJP est solidaire avec les causes.
La série 03 concerne l’activité principale de l’association, à savoir les consultations juridiques autour de projets de loi qu’elle rédige et émet à ses membres, aux autorités et aux associations, aux niveaux cantonal et fédéral.
La série 04 regroupe 3 classeurs dont la logique de classement diffère du reste du fonds. La nature des documents qu’elle contient se recoupe donc avec le reste des séries.
Enfin, la série 05 concerne l’association des Juristes Démocrates de Suisse (JDS) dont l’AJP est membre.
L’activité de l’AJP semble s’intensifier dès le début des années 1990, comme en témoignent les nombreuses consultations juridiques dans la décennie suivante. Le fonds présente cependant certaines lacunes, certaines périodes étant sous-représentées. Il y a par exemple très peu de documents entre 2001 et 2008, ou avant 1979. Ceci étant probablement dû à une plus faible activité consultative avant 1979, activité qui s’est véritablement instaurée dans les années 1980-1990. Pour ce qui est des années 2000, une des hypothèses est que l’ensemble des documents n’a pas encore été versée et l’on peut supposer que le fonds sera complété prochainement.
Association des juristes progressistes
Bulletin d'information de Radio Pleine Lune du 9.11.1983, partie 1
Fait partie de Radio Pleine Lune
Bulletin d'information du 9 novembre 1983. Divers événements à Genève et ailleurs.
00:23:05 // Téléphone avec une personne qui assisté au procès pour le viol de deux femmes à Valence. // 00:40:15
Fait partie de Ariel Herbez
Ce dossier contient des tracts et des coupures de presse relatifs aux manifestations et grèves anti-franquistes et en soutien aux accusés basques du procès de Burgos s'étant tenues à Genève au cours de l'hiver 1970.
Fait partie de Mouvement de libération des femmes - Genève
Contraception. Avortement publié par «Des femmes du Centre femmes».
Fait partie de Ariel Herbez
Inculpation d'Olivier de Marcellus
Fait partie de Olivier de Marcellus
Ce dossier comprend de la documentation relative à l'inculpation d'Olivier de Marcellus suite à la manifestation contre le G8 d'Évian. Ayant appelé publiquement à rejoindre cette manifestation, le militant s'est vu inculpé par la justice genevoise suite à des plaintes déposées par des commerçants pour les dommages causés en marge du contre-sommet.