Dossier D001 - Instances statutaires et correspondance

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS02-D001

Titre

Instances statutaires et correspondance

Date(s)

  • 1995 [1985; 1992]-2003 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Cinq boîtes

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

(1940-2017 (24.04.1940-04.08.2017))

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ce dossier contient toute la correspondance qui, à cause du contenu et/ou des destinataires, était clairement en lien avec l'activité syndicale au niveau fédéral de Decarro, les documents des congrès fédératifs auxquels il a participé, ainsi que toute la documentation relative aux instances statutaires qui n'a pas été envoyée aux Archives sociales suisses :

  • Correspondance (1995-2003) : organisée en sortante (4 chemises) et entrante (5 chemises ; la documentation de la Commission de vérification des comptes et de gestion ou GRPK se réduisant à quelques convocations ne fait pas l'objet d'un classement à part)
  • Congrès fédératifs (1985 ; 1991 ; 1995-2003) : Lugano 1985 (1 chemise avec, en sous-chemise, le suivi du débat sur la Charte du temps de travail, notamment la soirée syndicale du 10 avril 1986) ; Notes éparses lors du congrès de 1991 (1991) ; Lausanne 1995 (élection Decarro, 2 chemises avec coupures de presses et notes ainsi que le processus de consultation sur le programme de travail) ; Zürich 1998 (congrès extraordinaire sur la régionalisation) ; Interlaken 1999 (ré-élection, 2 chemises) ; Montreux 2003 ; Lausanne 2015 (1 chemise)
  • Documents et notes prises lors de réunions des instances nationales : Comité national (1 chemise ; 22.03.2002 ; 24.05.2002 avec une lettre de P. Iselin de retour d'Israël ; 4/2003 : mai ? 2003) ; Assemblée des délégué·es (1 chemise ; 15.12.2001; 23.03.2002; 22.06.2002; 21.09.2002 sur la question du « poste femmes » ; 7.12.2002 sur Forum social lémanique ; Comité directeur (1 chemise ; 28.01.2000 ; 24.03.2000 ; 28.04.2000) ; Autres instances (2 chemises, 1995-2002 : en sous-chemises Bürositzung ; Varia ; Conférence romande sur régionalisation ; Projektgruppe Gesundheitswesen ; Coordination nationale des secrétaires, séance du 23.05.2002 consacrée à la santé ; 1 chemise, 1998-2002 : matériel divers relatif aux Conférences fédératives des femmes du SSP ; 2 chemises, 1998-2002 : Groupe de pilotage sur projets de fusion autour de la SEV ; 2 chemises, 2002 : Conférence fédérative des professions enseignantes et suivi)
  • Varia (3 chemises) : une chemise avec un compte rendu de l'activité syndicale, un document de Michela Bovolenta sur le « poste femmes » et un tableau pour les élections aux instances SSP avant le congrès de 1995, ainsi qu'une sous-chemise avec la discussion autour de la construction du Syndicat interprofessionnel (SIP) qui devient après Unia (1998-2002 ca.) et une autre sur le congé maternité (1995) ; une deuxième chemise porte sur le conflit entre la section de La Chaux-de-fonds et la Région Neuchâtel, avec intervention du président (2000) ; enfin une troisième chemise contient les documents du le groupe Hôpital (1990-2000)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Ont été versés aux Archives sociales suisses de Zürich, et ont été intégrés ici, les ensembles documentaires suivants (2 boîtes) :

  • Comité national (2000-2003) : 1/2000 (30.06.2000) ; 2/2002 (22.03.2002) ; 3/2002 (19.04.2002) ; 4/2002 (24.05.2002) ; 5/2002 (05.07.2002) ; 6/2002 (30.08.2002) ; sans numéro (27.09.2002 avec la candidature de Michela Bovolenta au « poste femmes » en Suisse romande) ; 8/2002 (01.11.2002) ; 9/2002 (13.12.2002) ; 2/2003 (07.03.2002 ; seulement le « Traktanden » sans annexe) ; 4/2003 (23.05.2003) ; 6/2003 (29.08.2003 ; avec le « Texte d'orientation » présenté par Decarro en copie annotée)
  • Assemblée des délégué·es (2000-2003) : 5/2001 (15.12.2001) ; 1/2002 (23.03.2002); 2/2002 (22.06.2002) ; 3/2002 (21.09.2002) ; 4/2002 (7.12.2002) ; 1/2003 (seulement le PV de la séance précédente, 7.12.2002) ; 2/2003 (21.06.2003). En outre : « Budget d'exploitation » (2000)
  • Comité directeur (1995-96 ; 2000) : 1/2000 (28.01.2000) ; 3/2000 (24.03.2000) ; 4/2000 (28.04.2000) ; résolution « Pour une politique de reconversion active » (annexe et seul document de la séance 4/1995 ; le document intitulé « Révision de Règlements » (7 mai 1996)
  • Réunion hebdomadaire (Wochensitzung) (1992, 1995-96)
  • Décomptes hebdomadaires (1995-1997) : séries de tableau distingués en Unterstützungsliste et Rechtsschutzliste

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • allemand
  • français
  • italien

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

  • Comité national (CN) = Landesvorstands (LV)
  • Comité fédératif (CF) = Verbatsvorstandes (VV)
  • Assemblée des délégué·es (AD) = Delegiertenversammlung (DV)
  • Comité directeur (CD) = Geschäftsleitung (GL)
  • Commission de vérification des comptes et de gestion = Geschäfts- und Rechnungsprüfungs-kommission (GRPK)

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Genres associés

Lieux associés