Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS02-D001
Titre
Instances statutaires et correspondance
Date(s)
- 1995 [1985; 1992]-2003 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Cinq boîtes
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
(1940-2017 (24.04.1940-04.08.2017))
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier contient toute la correspondance qui, à cause du contenu et/ou des destinataires, était clairement en lien avec l'activité syndicale au niveau fédéral de Decarro, les documents des congrès fédératifs auxquels il a participé, ainsi que toute la documentation relative aux instances statutaires qui n'a pas été envoyée aux Archives sociales suisses :
- Correspondance (1995-2003) : organisée en sortante (4 chemises) et entrante (5 chemises ; la documentation de la Commission de vérification des comptes et de gestion ou GRPK se réduisant à quelques convocations ne fait pas l'objet d'un classement à part)
- Congrès fédératifs (1985 ; 1991 ; 1995-2003) : Lugano 1985 (1 chemise avec, en sous-chemise, le suivi du débat sur la Charte du temps de travail, notamment la soirée syndicale du 10 avril 1986) ; Notes éparses lors du congrès de 1991 (1991) ; Lausanne 1995 (élection Decarro, 2 chemises avec coupures de presses et notes ainsi que le processus de consultation sur le programme de travail) ; Zürich 1998 (congrès extraordinaire sur la régionalisation) ; Interlaken 1999 (ré-élection, 2 chemises) ; Montreux 2003 ; Lausanne 2015 (1 chemise)
- Documents et notes prises lors de réunions des instances nationales : Comité national (1 chemise ; 22.03.2002 ; 24.05.2002 avec une lettre de P. Iselin de retour d'Israël ; 4/2003 : mai ? 2003) ; Assemblée des délégué·es (1 chemise ; 15.12.2001; 23.03.2002; 22.06.2002; 21.09.2002 sur la question du « poste femmes » ; 7.12.2002 sur Forum social lémanique ; Comité directeur (1 chemise ; 28.01.2000 ; 24.03.2000 ; 28.04.2000) ; Autres instances (2 chemises, 1995-2002 : en sous-chemises Bürositzung ; Varia ; Conférence romande sur régionalisation ; Projektgruppe Gesundheitswesen ; Coordination nationale des secrétaires, séance du 23.05.2002 consacrée à la santé ; 1 chemise, 1998-2002 : matériel divers relatif aux Conférences fédératives des femmes du SSP ; 2 chemises, 1998-2002 : Groupe de pilotage sur projets de fusion autour de la SEV ; 2 chemises, 2002 : Conférence fédérative des professions enseignantes et suivi)
- Varia (3 chemises) : une chemise avec un compte rendu de l'activité syndicale, un document de Michela Bovolenta sur le « poste femmes » et un tableau pour les élections aux instances SSP avant le congrès de 1995, ainsi qu'une sous-chemise avec la discussion autour de la construction du Syndicat interprofessionnel (SIP) qui devient après Unia (1998-2002 ca.) et une autre sur le congé maternité (1995) ; une deuxième chemise porte sur le conflit entre la section de La Chaux-de-fonds et la Région Neuchâtel, avec intervention du président (2000) ; enfin une troisième chemise contient les documents du le groupe Hôpital (1990-2000)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Ont été versés aux Archives sociales suisses de Zürich, et ont été intégrés ici, les ensembles documentaires suivants (2 boîtes) :
- Comité national (2000-2003) : 1/2000 (30.06.2000) ; 2/2002 (22.03.2002) ; 3/2002 (19.04.2002) ; 4/2002 (24.05.2002) ; 5/2002 (05.07.2002) ; 6/2002 (30.08.2002) ; sans numéro (27.09.2002 avec la candidature de Michela Bovolenta au « poste femmes » en Suisse romande) ; 8/2002 (01.11.2002) ; 9/2002 (13.12.2002) ; 2/2003 (07.03.2002 ; seulement le « Traktanden » sans annexe) ; 4/2003 (23.05.2003) ; 6/2003 (29.08.2003 ; avec le « Texte d'orientation » présenté par Decarro en copie annotée)
- Assemblée des délégué·es (2000-2003) : 5/2001 (15.12.2001) ; 1/2002 (23.03.2002); 2/2002 (22.06.2002) ; 3/2002 (21.09.2002) ; 4/2002 (7.12.2002) ; 1/2003 (seulement le PV de la séance précédente, 7.12.2002) ; 2/2003 (21.06.2003). En outre : « Budget d'exploitation » (2000)
- Comité directeur (1995-96 ; 2000) : 1/2000 (28.01.2000) ; 3/2000 (24.03.2000) ; 4/2000 (28.04.2000) ; résolution « Pour une politique de reconversion active » (annexe et seul document de la séance 4/1995 ; le document intitulé « Révision de Règlements » (7 mai 1996)
- Réunion hebdomadaire (Wochensitzung) (1992, 1995-96)
- Décomptes hebdomadaires (1995-1997) : séries de tableau distingués en Unterstützungsliste et Rechtsschutzliste
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- allemand
- français
- italien
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
- Comité national (CN) = Landesvorstands (LV)
- Comité fédératif (CF) = Verbatsvorstandes (VV)
- Assemblée des délégué·es (AD) = Delegiertenversammlung (DV)
- Comité directeur (CD) = Geschäftsleitung (GL)
- Commission de vérification des comptes et de gestion = Geschäfts- und Rechnungsprüfungs-kommission (GRPK)
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Marche mondiale des femmes – Genève marche (Sujet)
- UNIA (Sujet)
- Syndicat du personnel des transports (SEV) (Sujet)
- Iselin, Pierrette (Sujet)
- Syndicat interprofessionnel de travailleuses et travailleurs (SIT) (Sujet)