France
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60 Archival description results for France
- CH CH-002049-8 014_CFG-AC_aff_0368
- Pièce
- sd
Part of Caroline Firmann Gaulis
Comité pour la sauvegarde Active de la Vallée d’Aspe (CSAVA)
- CH CH-002049-8 014_CFG-AC_aff_0370
- Pièce
- sd
Part of Caroline Firmann Gaulis
Collectif de scientifiques pour le désarmement nucléaire
- CH CH-002049-8 038_PSC-S01-AC_aff_0599
- Pièce
- ca 1985
Part of Permanence Service Civil
Affiche représentant un enfant, la tête renversée en arrière, des avions dans le fond derrière lui.
Atelier des Clots
- CH CH-002049-8 047_AH-D0010
- File
- 1972-1982
Part of Ariel Herbez
Ce dossier rassemble divers documents relatifs aux débats politiques autour d'une extension du tronçon autoroutier.
- CH CH-002049-8 047_AH-D0031
- File
- 1972-1982
Part of Ariel Herbez
- CH CH-002049-8 048_FS-S06
- Series
- 1998-1999
Part of Forum santé
Cette sous-série contient la documentation du procès contre la Pharmacie principale de Balexert (Global santé SA) par rapport à son utilisation du nom « Forum Santé » pour un « reseau de pharmacies indépendants » entrepris à Genève en 1998. Il est terminé avec un accord qui oblige Global santé SA à utiliser pour le canton de Genève l'enseigne seulement si couplé avec le logo et/ou l'écrite "Pharmacie principale", à se faire lister dans les annuaires sous "Pharmacie" et pas "Forum" et à payer 5'000 chf en faveur de l'association.
Le trois chemises sont classées comme suit :
- chemise 1 : Correspondance (1998-1999) : lettres entre le Forum santé, les bureau d'avocats des deux parties
- chemise 2 : Accord (1998-1999) : extrait d'immatriculation au Registre de commerce ; requête des avocats de l'association ; copie de l'accord finale et ordonnance du Tribunal de première instance du Canton de Genève
- chemise 3 : Enveloppe reçue par erreur (sept. 1998) : vraisemblablement un erreur de réception d'une enveloppe destinée à la pharmacie "Forum Santé" contenant des photographies de publicité, ainsi que la facturation avec lettre d'accompagnement ; cette chemise contient aussi une lettre de présentation de la nouvelle enseigne "Forum Santé" de la Pharmacie principale de Balexert (8.10.1998) et la photocopie d'un article paru sur «Le Courrier» (23.09.1998)
- CH CH-002049-8 056_ODM-S01-AC_aff_0494
- Pièce
- sd
Part of Olivier de Marcellus
ContrAtom - association antinucléaire genevoise
- CH CH-002049-8 056_ODM-S02-SS01-C-0406
- Item
Part of Olivier de Marcellus
La multinationale militaro-nucléaire : Malville, la Suisse et le bloc occidental.
Les centrales sont sûres
Les probabilités d'accidents nucléaires ou la loterie de Babylone.
Mort des forêts : les centrales nucléaires démasquées.
Industrie nucléaire : l'incident quotidien
Le secret nucléaire : anatomie d'un accident