Sous-série SS5 - Les femmes et la loi

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8a MLF-GE-S4-SS5

Titre

Les femmes et la loi

Date(s)

  • ca. 1975-1980 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 boîte

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de cette sous-série proviennent d'un classeur intitulé «Les femmes et la loi» (chemise cartonnée). Celui-ci contient un sommaire. Il s'agit essentiellement d'une revue de presse et de quelques documents pratiques sur différents aspects du droit civil de la famille.
Quelques documents relatifs au même thème ont été ajoutée à cette sous-série (chemise blanche). La chemise blanche contient notamment des textes théoriques.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH-002049-8a

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés