Série S05 - Organisations transfrontalières

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 091_LH-S05

Titre

Organisations transfrontalières

Date(s)

  • 1972-2014 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Une boîte.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1935-*)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Rassemble de la documentation sur différentes structures transfrontalières entre la Suisse et la France dans le bassin lémanique (Genève, Vaud, Ain, Haute-Savoie), dont des initiatives syndicales.

  • Chemise 1: Groupement des frontaliers de l'Ain et de la Haute-Savoie, 1972-1985. PV de séances, statuts, correspondance.
  • Chemise 2: Groupe de liaison des travailleurs sociaux transfrontaliers, 1984-1988. PV de séances, documentation sur divers sujets, notamment le handicap comme problématique transfrontalière.
  • Chemises 3 et 4: Coordination économique et sociale transfrontalière (CEST), 1986-1989. Textes fondateurs, statuts et PV de séances (chemise 3). Comprend notamment de la documentation sur l'emploi dans la région et sur des projets d'urbanisation ou d'infrastructure tels que le « Parc d'activités du genevois » à Archamps ou le projet d'autoroute du Chablais (chemise 4).
  • Chemise 5: Association genevoise pour le développement des relations interregionales (AGEDRI). Quelques documents.
  • Chemise 6: Conseil lémanique pour l'environnement (CLE), 2007-2014.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Éliminations : documentation statistique sur le Pays de Gex produite par la sous-préfecture ; documentation produite par la Direction départementale du travail de l'Ain sur le marché du travail dans le département.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées