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Description archivistique
Forum santé Saurer, Andréas Genève
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Forum santé

  • 048_FS
  • Fonds
  • 1984-2014

Ce fonds documente l'activité de l'association genevoise pour le droits des patients « Forum santé » durant toute sa période d'existence. Il recueille ainsi dans des sous-fonds séparés (1-3) les documents de trois différents structures (le « Rassemblement », la « Permanence »/APAS et l'ADEPAS) qui précèdent ou font partie de l'activité du Forum.
Une première partie de la documentation (séries 1-3) porte sur l'organisation, les discussions internes du Forum, telle que le déroulement des assemblées générales (ordinaires et annuelles) et des réunions du comité, ainsi que la comptabilité, les bilans annuelles et la correspondance (avec notamment aussi les communications internes). Une deuxième et très volumineuse partie de la documentation est représenté par l'activité publique et politique (série 4), par conséquent organisée en quatre sous-séries par rapport aux niveaux d'intervention (législative, référendaire, presse et média, événements publiques). L'activité éditoriale est aussi documentée par les matériels produits autour de diverses brochures (série 5). La série 6, par contre, contient les documents d'un procès intenté contre la Pharmacie principale (Global santé SA) pour l'utilisation du nom « Forum Santé ».

Forum santé

Rassemblement pour les droits des malades et pour une politique sociale de la santé

  • 048_FS-SF01
  • Sous-fonds
  • 1984-1985
  • Fait partie de Forum santé

Cet sous-fonds se compose d'une chemise qui contient des lettres du « Comité pour un tarif plus social de la médecin ambulatoire », parmi lesquelles se trouvent les convocations des séances du Comité ainsi que la convocation envoyée par l'Association genevoise de Médecins Progressistes pour la séance du 22.09.1984. Sont conservés aussi notes et PV de l’assemblé d’information élargie aux organisations (13.06.1985) ; notes manuscrites de la séance du 24.09.1985 ; un recueil des documents élaborés par le groupe de travail (Annie Stroumza, Liliane Johner, Jean-Pierre Thorel, Rolf Himmelberger, Andreas Saurer : déclaration d’intention et projets de statut, budget et répartition de cotisations).
Dans une sous-chemise ont été regroupé deux exemples de statut : celui de l'ASLOCA (« Association genevoise de défense des locataires », 1978) et celui du « Rassemblement e faveur d’une politique sociale du logement » (1970).

Rassemblement pour les droits des malades et pour une politique sociale de la santé

Permanence de défense des droits des patients et des assurés du Forum santé

  • 048_FS-SF02
  • Sous-fonds
  • 1999-2011
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds recueille les matériels relatifs à la Permanence du Forum santé, puis association indépendant sous le nom de APAS. En vue d'une structure qui reste petite et jamais entièrement détachée du Forum, une bonne partie des documents ici classés complètent les informations sur les activités de ce-dernier (surtout par rapport aux comptes et subventions). Pour les mêmes raisons, certains documents du Forum santé ont trouvé une meilleure place dans ce sous-fonds, qui est par conséquent classé comme suit :

  • Correspondance (chemise 1 : 2000-2009)
  • Rapports d'activité (chemise 2 : 2000-2009; manque : 2005)
  • Comptabilité : avec une distinction entre les bilans, extrait des comptes (avec cotisations), pièces justificatives, factures etc. (chemise 3 : 2000-2004 ; chemise 4 : 2003-2005 ; chemise 5 : 1998-2002) et les documents - surtout correspondance - portant sur les subventions (chemise 6 : 1998-2011)
  • Rapports de travail : avec un sous-dossier en annexe qui contient des CV envoyés à Forum santé avant la création de la Permanence (en 1993 et 1998 ; chemise 7 : 2005-2006)
  • Dossiers personnels : recueil de correspondance et documentation envoyée par plusieurs personnes en situation de besoin, même avant la création de la Permanence (chemise 8 : 1993-2007)
  • Varia : un recueil d'aide-mémoires, notes éparses et notamment la Relation Permanence-ADEPAS (chemise 9 : 1998-2003)

Association pour la permanence de défense des patients et des assurés (APAS)

ADEPAS

  • 048_FS-SF03
  • Sous-fonds
  • 1999-2005
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique.
Il est classé comme suit:

  • Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
  • Assemblée générale (chemise 2 : 1999-2003) : convocations, listes des présences, correspondance
  • Statut (chemise 3 : 1999) : un exemplaire (7.12.1999)
  • Correspondance (chemise 4 : 2000-2008) : entrante et sortante
  • Comptabilité (chemise 5 : extrait de comptes et correspondance, 1999-2013 ; chemises 6-8 : virement, versement et cotisations, 2005-2006 ; 2004 ; 2003)
  • Matériels divers (chemise 9 : 2000-2003) : coupures de presse, tracts, documents miscellanées
  • Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)

Association de défenses des assurés et des patients (ADEPAS)