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Description archivistique
Genève Dossier
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Militantisme féministe à Genève

  • CH CH-002049-8 034_VG-D001
  • Dossier
  • 1977
  • Fait partie de Viviane Gonik

Documents épars produits pendant l'été 1977 contenant des réflexions sur la question du salaire pour le travail ménager, un historique sur la formation du groupe Salaire au travail ménager à Genève en 1974 ( (« Brève histoire du groupe Salaire au travail ménager ») ; des documents sur la lutte à Malville notamment une retranscription partielle d'enregistrement réalisés pendant la manifestation de 1977 (« Bribes de l'enregistrement fait à Malville le samedi 30.4.77 ») ; sur le Secours rose ; et plus généralement sur des questions d'organisation militantes et de positionnement vis à vis du mouvement féministe.

Rapports des chefs de brigade

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0013
  • Dossier
  • 1976-1977
  • Fait partie de Ariel Herbez

Il s'agit de rapports hebdomadaires produits lors des réunions des chefs de brigade de la police genevoise entre février 1976 et décembre 1977.

CIA

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS01-D004
  • Dossier
  • 1976-77; 1980-85; 2002-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Ce dossier contient la documentation collectée par Decarro en tant que syndicaliste SSP actif sur différentes questions touchant la Caisse de prévoyance du personnel enseignant de l'instruction publique et des fonctionnaires de l'administration du canton de Genève (CIA). Il a été organisé en trois ensembles thématiques :

  • Mobilisation sur la cotisation (1975-78 ; 6 chemises) : suite à la réforme des statuts de la CIA un référendum est lancé à l'appui de plus de 2000 signatures et le soutien de SSP/VPOD, FChP/CRT, FAMCO, UACI, CTCR. La documentation conservée est classée en : Correspondance (ch. 1, 1976-78 mais aussi quelques documents 1970-71) ; Comité référendaire (ch. 2, 1975-78) : avec tracts, feuilles des différentes pétitions pour la CIA et la CEH, ainsi que les exemplaires photocopiés des brochures 3 juin : référendum C.I.A (cf. Broch 304) et C.I.A. fin septembre (cf. Broch 554) ; Notes et matériel de travail (ch. 3-4, 1975-79) : entre autres des documents du Groupement des cadres d'administrations (GCA), les rapports de gestion de la CIA 1974 et 1976, une copie des statuts, quelques documents de l'OOFP ; "Commission intercaisse", soit la Commission d'étude sur la structure des caisses de prévoyance (ch. 5-6, 1976, 1977)
  • Assemblée des délégués (1978-1985 ; 5 chemises) : classée aussi en : Courriers divers (ch. 1, 1983-85) ; Matériel de travail (ch. 2-5, 1983-85) ; Élections 1979 et 1983 (ch. 5, 1979-85) et Publications (ch. 6, 1978-1984, notamment les nos. 14, 15-19 et 21 du CIA info ; les rapports de gestion no. 68/1979 et 71/1982 et le Projet de nouvelles disposition statutaires, 1978)
  • Fusion CIA-CEH et activité autour des retraites au sein de la CPEG (2011-12 ; 2016-17, 8 chemises) : la CIA et la Caisse de prévoyance du personnel des établissements publics médicaux du canton de Genève (CEH) ont été fusionnées en 2013 (votation 3.03.2013 : OUI 75.1% ; NON 24.9%), ce qui a abouti en 2014 à l'institution de la Caisse de prévoyance de l’État de Genève (CPEG). Cette documentation est classée ici en dépit du fait qu'elle soit recueillie en dehors des responsabilités institutionnelles de Decarro au sein du SSP Genève. Elle est organisée en : Correspondance (ch. 1, 2012-2016) ; Projet de loi et notes (ch. 2-3 ; 2012-13?) ; Notes et prises de position (du SSP, du Cartel intersyndical ; parfois aussi d'autres sujets : SIT, etc.) (ch. 4-7, 2010-12, 2016-17) ; Matériel de travail (2011-12)
  • Notes sur la CAP (1981-1982)

Police

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0011
  • Dossier
  • 1975-1983
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier contient divers documents (coupures de presse, notes, correspondance, tracts, brochures, appels à manifestations) relatifs à la police genevoise ainsi qu'à des cas de violences policières et d'abus de pouvoir.

Comité genevois pour une nouvelle politique à l'égard des étrangers

Ce dossier contient le fonds du « Comité genevois pour une politique non-discriminatoire envers les étrangers (contre le projet de loi) », active à partir de 1978 pour contraster la reforme de la loi sur l'établissement et le séjour des étrangers. En 1981 il s'avère que ce comité a hérité les fonctions du Comité genevois "Être solidaires" (né en 1974) et il en absorbe, par conséquence, une partie de la documentation, qui a été donc rajoutée au présent dossier. Par ailleurs, quelque mois avant la votation de l'initiative Être solidaire (4-5 avril 1981), il devient aussi le moteur de la création du Comité de soutien à Être solidaires et, après l'échec du vote, il continue ses activités en tant que « Communauté de travail en faveur d'une nouvelle politique à l'égard des étrangers (Genève) » jusqu'au moins 1985.
En tenant compte de ces changements de sujet producteur, le classement de la documentation a maintenu l'unité du fonds, tout en respectant les différences et les passages d'un sujet à l'autre.
Les cinq sous-dossier (Administration, Correspondance, Matériels d'étude, Organisation de la campagne de vote et Après vote) donnent un aperçu clair des fonctions statutaires (AG, comité et bureau, comptabilité, etc.) et de la documentation relative aux fonctions de mobilisations durant la campagne de vote et après.

Comité genevois pour une nouvelle politique à l'égard des étrangers

Affaires juridiques

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS01-D010
  • Dossier
  • 1973-2011
  • Fait partie de Eric Decarro

Ce dossier contient la documentation concernant certains épisodes qui ont donné lieu à un procès judiciaire. On y trouve essentiellement les documents produits par l'administration judiciaire, de la correspondance (pas forcement avec les avocats), ainsi que des tracts ou des interventions publiques : en effet, autour de la plupart de ces affaires le syndicat mène une action publique pour revendiquer leur légitimité en tant qu'activité militante.

Les différentes affaires ont été classées comme suit :

  • Amende pour une manifestation non autorisée devant le Consulat français en 2010 (ch. 1 ; 2010-2011)
  • Amende pour un tractage devant le restaurant « Il Molino » en 2010 (ch. 1 ; 2010-2011)
  • Procès pour diffamation contre P-Y. Oppikofer (du SSP Vaud) en mars 2000 (ch. 1 ; 2000)
  • Procès autour du blocage des TPG en 2004 (ch. 2-4 ; 2004-2007) : une première chemise contient la correspondance ainsi que les matériel de la mobilisation, tandis que les deux dernières contiennent seulement la documentation légale
  • Conflit au sein de l'Office d'Orientation et Formation professionnelle (OOFP) et plainte contre le rédacteur en chef de la Tribune de Genève, G.H. Martin (ch. 5-13, 1973-1985) : dans les chemises 5 à 8 on trouve le noyau central du conflit qui oppose E. Decarro à l'OOFP dont il est engagé, pour différentes raisons ; un deuxième noyau de conflit se déroule autour de la tentative d'institution d'une commission du personnel et par conséquent a été classé dans les chemises 9 et 10 (dans une sous-chemise on trouve les documents sur la situation des téléphonistes à l'accueil de l'OOFP) ; les chemises 11 et 12 contiennent la documentation issue du procès entre Decarro et G.H. Martin à la suite d'une série d'articles publiés par ce-dernier dans la Tribune de Genève en 1981 ; la 13 chemises contient enfin les sous-chemises suivantes : « Affaire Fornerod » (lié à la question du recyclage des chômeurs) ; « Notes manuscrites » de Decarro sur l'affiare G.H. Martin et « Coupures de presses » avec plusieurs copies du recueil d'articles au centre du plainte contre Martin.

Manif anti-franquiste/OIT

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0021
  • Dossier
  • 1973
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier rassemble essentiellement des tracts et appels à manifester contre le régime franquiste. Une manifestation, tenue en juin 1973 à Genève, demandait plus spécifiquement l'exclusion de la 58e session de la Conférence internationale du travail organisée par l'OIT de la délégation des "syndicats verticaux" franquistes.

Dossier judiciaire Alec Feuz

Il s'agit d'un dossier relatif à l'inscription d'Alec Feuz aux études préparant au certificat d'aptitude à l'enseignement secondaire (études pédagogiques). Alec Feuz s'est vu refuser l'inscription à cette formation dans la mesure où la police genevoise ne lui a pas délivré de certificat de bonne vie et moeurs (CBVM). Le refus de l'officier de police était motivé par l'existence d'une procédure pénale contre Alec Feuz, procédure qui fut ensuite classée.

L'affaire est porté devant le Tribunal fédéral qui confirme la constitutionnalité du CBVM et estime que le refus d'inscrire Alec Feuz ne porte pas atteinte à sa liberté individuelle (arrêt du 13 février 1974). Le même jour, le Conseil d'Etat décide d'autoriser l'inscription d'Alec Feuz aux études pédagogiques. Celui-ci a bénéficié du soutien d'un nombre important de collègues (700) et d'élèves par voie de pétition.

Au même moment, la nomination de Charles Magnin au statut de fonctionnaire était refusée par le Conseil d'Etat pour des raisons connexes, à savoir la participation à des manifestations. Les deux affaires ont été relatées dans la presse sous le nom d'affaire Feuz-Magnin quoi qu'elles n'aient pas de rapport direct l'une avec l'autre.

Le dossier contient l'ensemble de la correspondance administrative et juridique relative au cas d'Alec Feuz, de nombreux courrier de soutien, quelques articles de presse ainsi qu'une copie de l'arrêt du tribunal fédéral publié.

Feuz, Alec

Manifestations

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0020
  • Dossier
  • 1973-1977
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier rassemble des coupures de presse et quelques tracts relatifs à diverses manifestations ayant eu lieu à Genève entre 1973 et 1977. On y trouve notamment des articles sur des manifestations de syndicats ouvriers, anti-apartheid, anti-franquisme, de soutien à la résistance aux dictatures d'Amérique latine, anti-pollution etc.

Explosion de la place des Nations

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0032
  • Dossier
  • 1973-1974
  • Fait partie de Ariel Herbez

Il s'agit d'une explosion survenue dans le nuit du jeudi 8 février 1973 dans le cadre du chantier de creusement de la galerie technique et d'évacuation des eaux pluviales dite Saint-Jean Foretaille allant du quartier de Saint-Jean à la station électrique de Foretaille en bout de piste de l'aéroport côté lac. Le chantier dure de 1971 à 1976.

Le chantier était dirigé par l'entreprise Murer, mais l'explosion a eu lieu dans un secteur où travaillait un sous-traitant, l'entreprise Michellod. Armando Baleri, travailleur saisonnier italien, est mort pendant l'explosion et six personnes ont été blessées.

Le procès de l'accident a lieu les 15 et 16 octobre 1974 devant la Cour correctionnelle avec jury du canton de Genève.

Le samedi 28 avril 1973, c'est un saisonnier yougoslave qui perd la vie sur le même chantier écrasé entre deux machines.

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