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Centre école-familles migrantes (CEFM)

Ce sous-fonds contient une partie de la documentation du CEFM qui résulte évidemment très lacunaire. L'organisation choisie est donc très légère et se compose de trois chemise:

  • chemise 1 : Comité, commission école et correspondance (1989-1991) : classée en sous-chemises avec les procès-verbaux du comité (1991), de la commission école (1991) et la correspondance entrante (1989-1991; une lettre datée 1997 est présente) et sortante (1991)
  • chemise 2 : Rapports d'activité (1991) : rapport d'activité du 1991 et rapport intermédiaire (en deux copies différentes, dont une annotée, les deux datées avril 1991)
  • chemise 3 : Projets, documents internes et interventions publiques (1990-1992) : pareillement classée en trois sous-chemises : 1) projet Promotion de la formation professionnelle auprès de jeunes migrants nouvellement arrivés (1992) ; 2) documentation interne avec les notes pour les maîtres enseignantes sur l'inscription des enfants sans permis et le passage de la formule "bouton d'or" à la "formule verte" (1990); 3) interventions, tracts etc. (1991?; tract tiré d'un article de Jacques Mino paru dans le bulletin de la Ligue suisse des droits de l'homme du mai 1997)

Une quatrième chemise est probablement à placer dans ce sous-fonds, en s'agissant du groupe de travail "Jeunes, formation professionnelle et regroupement familiale" du CCSI qui apparemment a été absorbé par le CEFM selon une démarche très similaire à celle suivi par la Commission école. Ce groupe de travail, comme on le lis dans un document de bilan (s.d., mais moitié 1993), est actif depuis février 1987. La chemise contient aussi un document intitulé Prise en charge des adolescents clandestins par le Centre de contact Suisse [sic]-Immigrés daté 22.01.1990 et signé par Marie-Pierre Gottardi et Valérie Langer qui est probablement issu de cette groupe de travail.

Centre école-familles migrantes (CEFM)

Commission programme

  • CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS02
  • Sous-série
  • 1990-1995
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient les documents de la « Commission en charge de l'élaboration d'un projet de programme économique et sociale » du parti, à laquelle Decarro a participé en 1994 et notamment pour les travaux de discussion et critique du programme économique du Parti socialiste suisse (L'avenir dépend de réformes fondamentales, ratifié lors du congrès de juin 1994, marquant l'abandon de l'objectif du dépassement du système capitaliste). Elle est classée comme suit :

  • Procès-verbaux des réunions (ch. 1 ; 1994) : notes manuscrites de cinq séances
  • Contribution de Decarro et d'autrui (ch. 2 ; 1994) : notes manuscrites et textes dactylographiés utilisés comme base de discussion pour un programme socio-économique de SolidaritéS
  • ch. 3-7 (1994) : ensemble des textes d'analyse et critique du programme du PSS (organisés en : Documentation du PSS (ch. 7), avec plusieurs copies annotées et un exemplaire relié du programme socialiste ; Matériel de travail (ch. 6) contenant articles et matériaux divers ; Contribution d'autrui (ch. 5) qui portent des critiques spécifiques au programme socialiste ; Notes (ch. 4) manuscrites par Decarro sur ce thème ; Intervention de Decarro (ch. 3) au séminaire de Begnins (VD) du 26 mars 1994 en version imprimée)
  • ch. 8 (1990-1995) : enfin, à cette documentation a été ajoutée une chemise recueillant une série de textes (écrit surtout par Decarro, Tirefort et Charles-André Udry) issus, fort probablement, des discussions préliminaires qui ont mené à la fondation de SolidaritéS.

Permanence de défense des droits des patients et des assurés du Forum santé

  • CH CH-002049-8 048_FS-SF02
  • Sous-fonds
  • 1999-2011
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds recueille les matériels relatifs à la Permanence du Forum santé, puis association indépendant sous le nom de APAS. En vue d'une structure qui reste petite et jamais entièrement détachée du Forum, une bonne partie des documents ici classés complètent les informations sur les activités de ce-dernier (surtout par rapport aux comptes et subventions). Pour les mêmes raisons, certains documents du Forum santé ont trouvé une meilleure place dans ce sous-fonds, qui est par conséquent classé comme suit :

  • Correspondance (chemise 1 : 2000-2009)
  • Rapports d'activité (chemise 2 : 2000-2009; manque : 2005)
  • Comptabilité : avec une distinction entre les bilans, extrait des comptes (avec cotisations), pièces justificatives, factures etc. (chemise 3 : 2000-2004 ; chemise 4 : 2003-2005 ; chemise 5 : 1998-2002) et les documents - surtout correspondance - portant sur les subventions (chemise 6 : 1998-2011)
  • Rapports de travail : avec un sous-dossier en annexe qui contient des CV envoyés à Forum santé avant la création de la Permanence (en 1993 et 1998 ; chemise 7 : 2005-2006)
  • Dossiers personnels : recueil de correspondance et documentation envoyée par plusieurs personnes en situation de besoin, même avant la création de la Permanence (chemise 8 : 1993-2007)
  • Varia : un recueil d'aide-mémoires, notes éparses et notamment la Relation Permanence-ADEPAS (chemise 9 : 1998-2003)

Association pour la permanence de défense des patients et des assurés (APAS)

Forums sociaux lémanique et suisse

  • CH CH-002049-8 092_ED-S003-SS02
  • Sous-série
  • 2002-2012
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette série a été classée comme suit :

  • Forum social lémanique (FSL, 3 chemises ; 2002-2012) : quelque document épars du FSL, ainsi que deux sous-chemises avec la documentation de « Banquets républicains », dont une spécifiquement sur la rencontre consacrée à la crise grecque (2010) ; la documentation de la campagne contre le projet de lois 9126 sur le droit de manifester dans le domaine public (avec notamment le projet de loi annoté, des documents de la Ligue Suisse des Droits de l'Homme, du Groupe Antirépression de Lausanne (GAR), ainsi que d'autres sujets et collectif militants ; ch. 2-3, 2004-2005)
  • Forum social suisse (FSS, 2 chemises ; 2002-2008) : documentation éparse du FSS contenant notes, quelques procès-verbaux et des matériaux d'approfondissement (2002-2008), ainsi qu'une sous-chemise sur le différend entre Decarro et Attac Suisse sur le rôle de la Coordination du FSS suite à la signature d'un appel international (2006) (ch. 1) ; les documents accumulés lors du processus de constitution du FSS (2002) et des forums tenus à Fribourg en 2003 et 2005 (ch. 2)

Instances statutaires

  • CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS01
  • Sous-série
  • [1994]2009-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient quelque peu de documentation issue du travail des instances statutaires du parti, notamment :

  • ch. 1 (1994; 2015-2016) : documents épars sur les Assemblées générales (1994 ; 2013 ; 2016) ; quelques procès-verbaux de la Coordination (2013 ; 2016)
  • ch. 2-5 (2009-2017) : textes de débats en préparation ou suite aux congrès de : 2009 ; 2012 ; 2016 ; 2017.

Santé

  • Chemise 1 : contient des documents internes (réflexions, prises de position) en lien avec les luttes de contestation du pouvoir médical et les luttes sur l'avortement. une revue de presse sur des questions liées à la gynécologie et une revue de presse sur l'incendie du gynécologue Henri Voegeli.
  • Chemise 2 : revue de presse sur la contraception.
  • Chemise 3 : documents sur la maternité et l'accouchement ainsi qu'une revue de presse sur les mutilations sexuelles.
  • Chemise 4 : revue de presse sur hôpital et infirmières et sur les caisses maladie.
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