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Cette sous-série contient quelque peu de documentation issue du travail des instances statutaires du parti, notamment :

• ch. 1 (1994; 2015-2016) : documents épars sur les Assemblées générales (1994 ; 2013 ; 2016) ; quelques procès-verbaux de la Coordination (2013 ; 2016)
• ch. 2-5 (2009-2017) : textes de débats en préparation ou suite aux congrès de : 2009 ; 2012 ; 2016 ; 2017.

Ce dossier contient toute la correspondance qui, à cause du contenu et/ou des destinataires, était clairement en lien avec l'activité syndicale au niveau fédéral de Decarro, les documents des congrès fédératifs auxquels il a participé, ainsi que toute la documentation relative aux instances statutaires qui n'a pas été envoyée aux Archives sociales suisses :

• Correspondance (1995-2003) : organisée en sortante (4 chemises) et entrante (5 chemises ; la documentation de la Commission de vérification des comptes et de gestion ou GRPK se réduisant à quelques convocations ne fait pas l'objet d'un classement à part)
• Congrès fédératifs (1985 ; 1991 ; 1995-2003) : Lugano 1985 (1 chemise avec, en sous-chemise, le suivi du débat sur la Charte du temps de travail, notamment la soirée syndicale du 10 avril 1986) ; Notes éparses lors du congrès de 1991 (1991) ; Lausanne 1995 (élection Decarro, 2 chemises avec coupures de presses et notes ainsi que le processus de consultation sur le programme de travail) ; Zürich 1998 (congrès extraordinaire sur la régionalisation) ; Interlaken 1999 (ré-élection, 2 chemises) ; Montreux 2003 ; Lausanne 2015 (1 chemise)
• Documents et notes prises lors de réunions des instances nationales : Comité national (1 chemise ; 22.03.2002 ; 24.05.2002 avec une lettre de P. Iselin de retour d'Israël ; 4/2003 : mai ? 2003) ; Assemblée des délégué·es (1 chemise ; 15.12.2001; 23.03.2002; 22.06.2002; 21.09.2002 sur la question du « poste femmes » ; 7.12.2002 sur Forum social lémanique ; Comité directeur (1 chemise ; 28.01.2000 ; 24.03.2000 ; 28.04.2000) ; Autres instances (2 chemises, 1995-2002 : en sous-chemises Bürositzung ; Varia ; Conférence romande sur régionalisation ; Projektgruppe Gesundheitswesen ; Coordination nationale des secrétaires, séance du 23.05.2002 consacrée à la santé ; 1 chemise, 1998-2002 : matériel divers relatif aux Conférences fédératives des femmes du SSP ; 2 chemises, 1998-2002 : Groupe de pilotage sur projets de fusion autour de la SEV ; 2 chemises, 2002 : Conférence fédérative des professions enseignantes et suivi)
• Varia (3 chemises) : une chemise avec un compte rendu de l'activité syndicale, un document de Michela Bovolenta sur le « poste femmes » et un tableau pour les élections aux instances SSP avant le congrès de 1995, ainsi qu'une sous-chemise avec la discussion autour de la construction du Syndicat interprofessionnel (SIP) qui devient après Unia (1998-2002 ca.) et une autre sur le congé maternité (1995) ; une deuxième chemise porte sur le conflit entre la section de La Chaux-de-fonds et la Région Neuchâtel, avec intervention du président (2000) ; enfin une troisième chemise contient les documents du le groupe Hôpital (1990-2000)

Cette série contient notamment des notes manuscrites et des coupures de presse.
Pour cette série, il existe une table des matières manuscrite. Le contenu de la table renvoie aux intercalaires qui divisaient le classeur formant la série. La structure des intercalaires (classement par thème selon table des matières) a été conservée et est restituée par les chemises papier.

Des documents, des tracts, des brochures venant de différents mouvements sociaux actifs à l'étrangers ainsi que différents documents dont des notes manuscrites par AP sur la situation sociale dans ces mêmes pays.