- CH CH-002049-8 056_ODM-S02-SS02-C-0431
- Item
- ca 1991
Part of Olivier de Marcellus
Cherbourg suite Tcher.
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Part of Olivier de Marcellus
Cherbourg suite Tcher.
Part of Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) (1982-2001), Secrétariat romand
Atelier des Clots
Part of Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) (1982-2001), Secrétariat romand
Atelier des Clots
Part of Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) (1982-2001), Secrétariat romand
Atelier des Clots
Part of Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) (1982-2001), Secrétariat romand
Atelier des Clots
Part of Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) (1982-2001), Secrétariat romand
Atelier des Clots
Part of Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) (1982-2001), Secrétariat romand
Atelier des Clots
Part of Forum santé
Cette sous-série contient la documentation du procès contre la Pharmacie principale de Balexert (Global santé SA) par rapport à son utilisation du nom « Forum Santé » pour un « reseau de pharmacies indépendants » entrepris à Genève en 1998. Il est terminé avec un accord qui oblige Global santé SA à utiliser pour le canton de Genève l'enseigne seulement si couplé avec le logo et/ou l'écrite "Pharmacie principale", à se faire lister dans les annuaires sous "Pharmacie" et pas "Forum" et à payer 5'000 chf en faveur de l'association.
Le trois chemises sont classées comme suit :
Part of Olivier de Marcellus