- CH CH-002049-8 106_RPL-S01-SS09
- Sous-série
- 1989
Fait partie de Radio Pleine Lune
Fait partie de Radio Pleine Lune
Fait partie de Centre de contact Suisses Immigrés (CCSI)
Fait partie de Eric Decarro
Cette sous-série contient les documents de la « Commission en charge de l'élaboration d'un projet de programme économique et sociale » du parti, à laquelle Decarro a participé en 1994 et notamment pour les travaux de discussion et critique du programme économique du Parti socialiste suisse (L'avenir dépend de réformes fondamentales, ratifié lors du congrès de juin 1994, marquant l'abandon de l'objectif du dépassement du système capitaliste). Elle est classée comme suit :
Fait partie de Eric Decarro
Cette sous-série est classée comme suit :
Fait partie de Radio Pleine Lune
Fait partie de Forum santé
L'assemblée générale, comme le prévoit le statut, était composé des délégués (1-3) des différents organisations membre du Forum santé et se réunissait au moins une fois par année (4-6 fois pour toute la première moitié des années quarte-vingt). Cette assemblée se constituait en tant que « assemblée générale annuelle statutaire » une fois par année. Elle avait la fonction d'approuver les comptes ; de réélire président, comité et vérificateurs des comptes ; de fixer la cotisation annuelle ; d'attribuer le nombre de délégués à chacune des organisations membres et de délibérer sur d'autres sujets (Statuts, art. 10).
Par conséquent cette sous-série est classé comme suit :
Fait partie de Forum santé
Cette sous-série recueille toutes les prises de parole du Forum santé par le biais soit de communiqués de presse et prises de position (chemise 1, 1991-2006), soit de la convocation de 8 conférences de presse (chemises 2-3, 1990-2005), souvent liées à la production de plusieurs "dossier pour la presse" offrant à la fois des textes inédites et/ou des recueils de documents déjà diffusés.
Fait partie de Forum santé
Cette sous-série contient les lettres de convocation et, pour la plupart des cas, les procès-verbaux du comité du Forum santé (classé chronologiquement, chemises 1-5) en plus que quelques documents de différent typologie qui servaient comme base pour les discussions internes (chemise 6). Parmi d'autres documents, à signaler la présence d'un recueil sur l’initiative populaire fédérale dite « du Concordat » (projet d’article, texte explicatif et position de la Société pour le développement de l’économie suisse (1991), un exemplaire de la feuille de signatures du 1984), ainsi que un sous-dossier contenant le Rapport d’étude e d’évaluation concernant la création d’une « unité de garde sociale » prise de position su SIT, 28.11.2001.
À noter que les réunions de la période 2006-2009 manquent et que l'année 2010 est lacunaire.
Fait partie de ASAVAL : Association pour la sauvegarde des immeubles de l'angle formé par les rues de Villereuse et Adrien-Lachenal
Cette sous-série contient un dossier de documents concernant l'association de squatters de Villereuse nommée "A suivre", ainsi qu'un dossier de documents relatifs au Groupe d'Habitants des Eaux-Vives.
Groupe d'habitants des Eaux-Vives (GHEV)
Projets de lois, consultations et auditions
Fait partie de Forum santé
Cette sous-série contient les procédures de consultation/audition législatives, ainsi que des prises de positions sollicitées par l'État ou envers des projets de loi ou encore des procès de réformation étatique.
Les deux chemises sont composées par 10 sous-chemises comme suit :