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Questions internationales

  • ch. 1: Publications et matériels d'étude divers (1973-77), à noter: "Information et commentaires" (bulletin trimestriel du Centre croissance des jeunes nations et de l'Institut de Sciences sociale appliquées), no. 6 Éléments pour un diagnostic sur la situation de développement d'un pays (1973-74); Expérience anti-impérialiste (document dactyl. de débat sur les pratiques des comités anti-impérialistes en Suisse romande, s.d.); Plan d'urgence de Formation des Professeurs de l'Enseignement Secondaire (New York, Nations unies, ANG/76/006; 1977) rapport rédigé par Fontaine en tant que consultant du projet N.U. en Angola); le communiqué de presse des SAFEP (Schwizerische Arbeitsgruppen für Entwicklungspolitik = Groupes de travail suisses sur la politique de développement) intitulé: Nestlé tue-t-elle des bébés? (Berne, Groupe de travail Tiers-Monde, 1974)
  • ch. 2-3: relations écrites pour le Symposium de la solidarité, Lausanne (1978): dactyl. avec introduction mentionnant la tables des matières, certaines relations à double, certaines absentes (avec une sous-chemises contenant un communiqué du Comité suisse de soutien au peuple Sahraoui)
  • ch. 4-8: Dossier par pays/zones géographiques: Espagne (ch. 4, 1974-75, avec trois numéros du bulletin du parisien CISE, Centre d'information et de solidarité avec l'Espagne); Groupe de travail Afrique australe et Portugal; Afrique (ch. 5, 1976-1981); Coopération Suisse-Madagascar (ch. 6, 1980-81: proj. SIDEMA; avec documents de la formation de la Coopération technique, 1976); Amérique latine (ch. 7, 1973-1978): contient des documents de provenance différente, organisés en deux sous-chemises: Casla (Casa latinoamericana, 1973-78) et Chili (1973-75, avec deux copies de Deux documents des marxistes-léninistes chiliens. Avant et après le coup d'État, du parisien CILA); Asie (ch. 8, 1972-75): il s'agit surtout de matériels de solidarité avec les peuples de l'Asie du Sud-Est en lutte (Vietnam), auxquels il a été ajouté un document du Comité suisse de défense des prisonniers politiques iraniens (mai 1975)

Procès-verbaux et status

Les trois premières chemises contiennent tous les procès-verbaux dans l'ordre suivant : assemblée générale (chemise 1, 1980-1996) ; réunions du comité directive ou exécutive (chemise 2, 1986-1998 ; chemise 3, 1980-1985). La chemise 4 conserve plusieurs exemplaires de statuts, dont celui de l' « Associazione dei genitori degli alunni, 2a. elementare, 3a. media, corsi di lingua italiana » (1978?), du « Comitato dei genitori italiani » (1980?) et finalement de l' « Associazione genitori scuola italiana » (1988 ; 1999). Dans une sous-chemise une série de statuts d'autres sujets, dont le « Comitato dei genitori italiani » de Zuchwil (1976), le « Comitato scuola di Basilea » (1971), le cerce « Fogolâr Furlan » (immigrés d'origine de la région italienne Friuli) et le « Comitato di coordinamento attività assistenziali » (1978), puis « Comitato consolare di Coordinamento » (1979).

Administration

Ce sous-dossier se compose de cinq chemises, dont le premières quatre recueillent les convocations, les procès-verbaux et parfois les documents présenté à la discussion des différents organes statutaires, pour la plupart en allemand. Elles ont été classées comme suit :

  • ch. 1 : Assemblée générale (Generalversammlung) (1975-1985)
  • ch. 2 : Comité (Vorstand) (1979-1984)
  • ch. 3 : Bureau (Ausschuss) (1975-1983)
  • ch. 4 : Comité d'initiative (Initiativ-Konferenz, I-K, 1975); Conférence nationale de coordination (Nationalen Koordinationskonferenz, NKK, 1980-81); une troisième sous-chemise recueille les procès-verbaux/comptes rendus d'autres instances (pour des séances extraordinaires nationales, régionales, etc. ou en dehors des instances statutaires, 1979-1982)
  • ch. 5 : cette chemise, par contre, contient trois sous-chemises : diverses copies des statuts, même en projet, de la Communauté de travail (1977-78; 1982) ; un recueil de documents qui concernent la comptabilité et les budgets (1979-1984) ; plusieurs listes des membres à différents niveaux (1974-1984)

Administration

Ce sous-dossier se compose de quatre chemises classées comme suit :

  • ch. 1 : Assemblée générale : à l'intérieur on peut identifier trois sous-chemises avec les convocations et les procès-verbaux du Comité genevois "Être solidaires" (1974-75), du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1981) et du Comité de soutien à Être solidaires (1981)
  • ch. 2 : Comité et bureau : une première sous-chemise contient les convocation et procès-verbaux du comité du Comité genevois Être solidaires (1974-1975), une deuxième du bureau du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1980) et une troisième regroupe toutes les listes des membres
  • ch. 4 : Comptabilité (1981) : cette chemise contient de la documentation concernant le seul Comité de soutien à Être solidaire, classée en une sous-chemise "Bilan et budget" (1981) et une "Facture, contrats, etc."
  • ch. 5 : Contacts avec d'autres groupes et comités (1978-1981) : dans cette chemise on trouve des échanges de documentation, des procès-verbaux, des tracts et communiqués de presse, ainsi que des analyses des groupes suivantes : Groupe de soutien Être solidaires du quartier des Pâquis (1981), Coordination romande des comités contre l'AMAG (1979-1980), Comité unitaire pour les droits politiques des étrangers (Genève) (1979-1980), Comité Être solidaires de : Vaud, Chaux-de-Fonds (NE) et Tessin (1978-1980)

Centre école-familles migrantes (CEFM)

Ce sous-fonds contient une partie de la documentation du CEFM qui résulte évidemment très lacunaire. L'organisation choisie est donc très légère et se compose de trois chemise:

  • chemise 1 : Comité, commission école et correspondance (1989-1991) : classée en sous-chemises avec les procès-verbaux du comité (1991), de la commission école (1991) et la correspondance entrante (1989-1991; une lettre datée 1997 est présente) et sortante (1991)
  • chemise 2 : Rapports d'activité (1991) : rapport d'activité du 1991 et rapport intermédiaire (en deux copies différentes, dont une annotée, les deux datées avril 1991)
  • chemise 3 : Projets, documents internes et interventions publiques (1990-1992) : pareillement classée en trois sous-chemises : 1) projet Promotion de la formation professionnelle auprès de jeunes migrants nouvellement arrivés (1992) ; 2) documentation interne avec les notes pour les maîtres enseignantes sur l'inscription des enfants sans permis et le passage de la formule "bouton d'or" à la "formule verte" (1990); 3) interventions, tracts etc. (1991?; tract tiré d'un article de Jacques Mino paru dans le bulletin de la Ligue suisse des droits de l'homme du mai 1997)

Une quatrième chemise est probablement à placer dans ce sous-fonds, en s'agissant du groupe de travail "Jeunes, formation professionnelle et regroupement familiale" du CCSI qui apparemment a été absorbé par le CEFM selon une démarche très similaire à celle suivi par la Commission école. Ce groupe de travail, comme on le lis dans un document de bilan (s.d., mais moitié 1993), est actif depuis février 1987. La chemise contient aussi un document intitulé Prise en charge des adolescents clandestins par le Centre de contact Suisse [sic]-Immigrés daté 22.01.1990 et signé par Marie-Pierre Gottardi et Valérie Langer qui est probablement issu de cette groupe de travail.

Centre école-familles migrantes (CEFM)

ADEPAS

  • CH CH-002049-8 048_FS-SF03
  • Sous-fonds
  • 1999-2005
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique.
Il est classé comme suit:

  • Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
  • Assemblée générale (chemise 2 : 1999-2003) : convocations, listes des présences, correspondance
  • Statut (chemise 3 : 1999) : un exemplaire (7.12.1999)
  • Correspondance (chemise 4 : 2000-2008) : entrante et sortante
  • Comptabilité (chemise 5 : extrait de comptes et correspondance, 1999-2013 ; chemises 6-8 : virement, versement et cotisations, 2005-2006 ; 2004 ; 2003)
  • Matériels divers (chemise 9 : 2000-2003) : coupures de presse, tracts, documents miscellanées
  • Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)

Association de défenses des assurés et des patients (ADEPAS)

Assemblées générales

  • CH CH-002049-8 048_FS-S01-SS01
  • Sous-série
  • 1990-2014
  • Fait partie de Forum santé

L'assemblée générale, comme le prévoit le statut, était composé des délégués (1-3) des différents organisations membre du Forum santé et se réunissait au moins une fois par année (4-6 fois pour toute la première moitié des années quarte-vingt). Cette assemblée se constituait en tant que « assemblée générale annuelle statutaire » une fois par année. Elle avait la fonction d'approuver les comptes ; de réélire président, comité et vérificateurs des comptes ; de fixer la cotisation annuelle ; d'attribuer le nombre de délégués à chacune des organisations membres et de délibérer sur d'autres sujets (Statuts, art. 10).
Par conséquent cette sous-série est classé comme suit :

  • chemise 1 : Assemblée générale ordinaire (1990-1999) : convocations, procès-verbaux et documents divers en annexe
  • chemise 2 : Assemblée générale annuelle (1990-2014) : convocations et procès-verbaux (manque : 2000-2013)
  • chemise 3 : Rapports d'activité (1991-2010) : normalement ce document était préparé chaque année et donc présenté à l'assemblée générale annuelle (manque : 1995-96; 1999; 2004-06)

Organisations liées au Consulat Générale d’Italie de Genève

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au « Comitato per il coordinamento delle attività educative » (CCAE) puis « Comitato assistenza educativa » (CAE) : chemise 1 (divers, 1979-1999), chemise 2 (révision du statut, 1990-1995), chemise 3 (contrats de travail pour enseignants et exemplaires de statuts de : « Comitato pro scuola italiana », [CPSI] Lausanne ; « Comitato per le iniziative di assistenza scolastica ai lavoratori italiani della circoscrizione consolare di Zurigo e ai loro congiunti (CASLI) » ; « Comitato attività scolastiche e culturali italiane (CASCI) », 1988-1992), chemise 4 (CCAE, 1978-1985) ;
  • documentation liée au « Comitato dell'emigrazione italiana » (COEMIT), puis « Comitato italiani all'estero » (COMITES) : chemise 5 (1986-1998) ;
  • documentation liée au « Comitato consolare di coordinamento » (CoCoCo) : chemise 6 (1979-1986) ;
  • documentation liée au « Comitato cittadino d'intesa » (CCI) : chemise 7 (1982-1986) ;
  • documentation diverse : « Comitato associazioni italiane a Ginevra » (CAIG) ; « Associazione genitori Palettes » ; « Servizio psicologico italiano » (relation d'activité 1990) ; « Association des parents d'élèves de Paquis-Centre (APEP) » ; « Ente italiano socio-assistenziale » (AG 1999) : chemise 8 (1987-2000).

Instances statutaires

  • CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS01
  • Sous-série
  • [1994]2009-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient quelque peu de documentation issue du travail des instances statutaires du parti, notamment :

  • ch. 1 (1994; 2015-2016) : documents épars sur les Assemblées générales (1994 ; 2013 ; 2016) ; quelques procès-verbaux de la Coordination (2013 ; 2016)
  • ch. 2-5 (2009-2017) : textes de débats en préparation ou suite aux congrès de : 2009 ; 2012 ; 2016 ; 2017.

Organisations du domaine scolaire

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au CCSI : chemise 1 (1981-2000);
  • documentation liée au « Centro pedagogico-didattico per la Svizzera » (CDP) : chemise 2 (1982-1989);
  • documentation liée à la « Segreteria romanda associazioni genitori italiani » (SRAGI, ex « Federazione intercantonale comitati genitori ‘scuola’ ») : chemise 3 (1983-1987);
  • documentation liée à la « Federazione nazionale delle associazioni dei genitori italiani in Svizzera » (FENAGIS) : chemise 4 (1984-1986);
  • documentation liée à la « Association de parents d’élèves du Collège du Renard » (ASPAREN) : chemises 5 (procès-verbaux, statut et listes de membres, 1978-1980) et 6 (correspondance et divers, 1977-1980);
  • documentation liée à la « Fédération des associations de parents d’élèves du cycle d’orientation » (FAPECO) : chemises 7 (membres et rapports d’activité, 1977-1979), 8 (procès-verbaux, 1976-1979) et 9 (divers, 1977-1979: dans une sous-chemise deux documents du Groupe de Parents, élèves et enseignant du Lignon, dont un en italien, 1971, et le rapport d'activité de l'Association de parents de l'école supérieure de commerce, fort probablement liés à l'activité de Fernanda Tassotti, membre de l'AGSI ainsi que du Groupe école du CCSI).
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