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USS

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS04
  • Sous-série
  • 1997-2003
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient les documents concernant la participation de Decarro aux instances de l'Union syndicale suisse. Les quelques peu de documents ont été classés comme suit :

  • Instances (ch. 1-2) : Congrès (1998 ; 2002), où l'on trouve seulement les documents de certaines questions spécifiques (p. ex. exclusion de Christian Tirefort du Comité directeur de l'USS en 1998 et des CCT pour 2002) ; Assemblée des délégué·e·s (6.04.1998 ; 6.05.2002 ; 5.05.2003)
  • Documents divers (ch. 3 ; 1997-2003) : notes manuscrites, textes divers, tracts, etc.
  • Conflit sur la violation de statuts de l'USS (1997) : conflit entre l'USS et le SSP, auquel il est reproché d'avoir lancé/appuyé le référendum contre l'Arrêté fédéral urgent de 1996 sur la II révision de la LACI (certains document sur papier fax sont à double et, par ailleurs, ce dossier se complète avec le dossier correspondant dans le fond de la Fédération nationale du SSP

Union des syndicats du canton de Genève (USCG)

  • CH CH-002049-8 092_ED-S005
  • Série
  • 1985-1993[1995]
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette série recueille la documentation collectée ou produite par Decarro en tant que président de la faîtière locale des syndicats adhérents à l'USS. Elle a été classée comme suit :

  • Correspondance (ch. 1 ; 1986-1988 ; 1990)
  • Congrès 1988 (ch. 2-3 ; 1988) : premier après l'approbation des nouveaux statuts ; Congrès de l'USS 1991 (ch. 4 ; 1991) : série de modifications et remarques sur le programme de l'USS « pour les années 90 »
  • Mobilisations et campagnes (ch. 5-11 ; 1985-1993) : Manifestation anti-apartheid 12 juin 1988 (1988-1988 ; avec notes, prises de position, coupures de presse, correspondance et une photo) ; Nicaragua (1986 ; notamment manifestation 1 novembre 1986, historique de l'organisation du mouvement de solidarité avec le Nicaragua, puis aussi El Salvador) ; Révision loi asile (1985-1987) ; Prise de position contre restrictions des droits d'expression (1987) ; Rencontre à 20 ans de la mort d’Ernesto Che Guevara (1987) ; Rencontre à 50 ans de la paix du travail (1987) ; Initiative « 40 heures » (1988) ; Initiative « pour une Suisse sans armée et pour une politique globale de paix » (1988) ; Pétition OAPA (Office allocation personnes âgées et invalides) ; Mobilisation en faveur des squats évacués le 6 octobre 1989 (1989) ; Rencontre avec le délégué aux réfugiés M. Arbenz (1989) ; Révision loi travail (1989-1993) ; Audition devant la Commission de l'économie et un texte intitulé Conquête et extension des droits syndicaux (1992 ?) ; Débat sur le rôle de l'État (1992) ; seul deux documents hors chemise : prise de position du Cartel intersyndical sur le budget 1993 (1992) et notes de l'exposé « sur le syndicaliste (Invitation : « Information Turquie », 10.1.87) » (1987)
  • Varia (ch. 12) : coupures de presse diverses ; deux exemplaires annotés d'un article sur La crise économique et ses effets sur la population psychiatrique par W. Fischer (Médecine et Hygiène, 39/1981) ; sous-chemises: « Association des usagers des Bains des Pâquis » (1988) ; Projet de loi sur le Service d'automobile et navigation proposé par le groupe des Verts (1995)

Syndicalisme

Cette série contient l'ensemble de la documentation issue de l'activité de J-J. Fontaine et A. Ferrari au sein de la Confédération romande du travail Genève (CRT) et des Syndicats des Employés des Institutions sociales (SEIS), le deux faisant partie des syndicats chrétiens (CSC).
Elle est organisée comme suit:

  • ch 1 (1976-1981): Communications et courriers de la CRT et des SEIS
  • ch. 2-3 (1976-1981): Réunions: contient les procès-verbaux, les convocations et parfois les annexes (tracts et projets de tracts, communiqués de presse, documentation interne, etc.) de la CRT de Genève (ch 2, 1976-1981), organisée en une première sous-chemise "Comité" (1980-1981) et une seconde "Assemblée générale, des délégués et plénière" (1976-1981), hors chemise un document du Conseil des militants, un du Comité de la Fédération chrétienne du personnel des services publics (FchP) et le carnet de membre de J-J. Fontaine (no. 23145, 1978); ainsi que de la Coordination romande des SEIS
  • ch. 4-15 (1974-1981): Commissions et groupes de travail, dont:
    • Commission d'étude sur les caisses de prévoyance (CIA) (ch. 4, 1979-1981)
    • Groupe animateurs (à chevalier entre VPOD et SEIS) (ch. 5, 1975-1980)
    • Commission consultative auprès de l'École d'animateurs de l'Institut d'études sociales (ch. 6, 1974-1978; dossier intégré dans cette sous-série car il s'agit de procès-verbaux et d'autre documentation interne d'une commission à laquelle J-J. Fontaine/Annalisa Ferrari participe(nt) en tant que syndicalisé/e)
    • Groupe "accueil syndical" (ch. 7, 1980-1981)
    • Groupe "formation et travail social" (ch. 8, 1979-1980)
    • Groupe énergie et nucléaire (ch. 9-10 "Réunions", 1978-1981; ch. 11-12 "Matériels d'étude", 1978-1979; ch. 13 "Varia", 1978-1979)
    • Groupe femmes (ch. 14-15, 1975-1979)
  • ch. 16-17 (1975-1980): Dossiers thématiques et documents de travail: trois sous-chemises dans la ch. 16: "40 heures" (1976; 1980), "Licenciement Gérald Crettenand" (1978) et "CFDT France" (1975); ainsi que la ch. 17 "Varia", avec documentation interne, notes manuscrites etc. (1978-1979?)
  • ch. 18 (1973?-1981): Tracts, communiqués de presse etc.

Procès Global santé

  • CH CH-002049-8 048_FS-S06
  • Série
  • 1998-1999
  • Fait partie de Forum santé

Cette sous-série contient la documentation du procès contre la Pharmacie principale de Balexert (Global santé SA) par rapport à son utilisation du nom « Forum Santé » pour un « reseau de pharmacies indépendants » entrepris à Genève en 1998. Il est terminé avec un accord qui oblige Global santé SA à utiliser pour le canton de Genève l'enseigne seulement si couplé avec le logo et/ou l'écrite "Pharmacie principale", à se faire lister dans les annuaires sous "Pharmacie" et pas "Forum" et à payer 5'000 chf en faveur de l'association.
Le trois chemises sont classées comme suit :

  • chemise 1 : Correspondance (1998-1999) : lettres entre le Forum santé, les bureau d'avocats des deux parties
  • chemise 2 : Accord (1998-1999) : extrait d'immatriculation au Registre de commerce ; requête des avocats de l'association ; copie de l'accord finale et ordonnance du Tribunal de première instance du Canton de Genève
  • chemise 3 : Enveloppe reçue par erreur (sept. 1998) : vraisemblablement un erreur de réception d'une enveloppe destinée à la pharmacie "Forum Santé" contenant des photographies de publicité, ainsi que la facturation avec lettre d'accompagnement ; cette chemise contient aussi une lettre de présentation de la nouvelle enseigne "Forum Santé" de la Pharmacie principale de Balexert (8.10.1998) et la photocopie d'un article paru sur «Le Courrier» (23.09.1998)

Politiques énergétiques à Genève

  • CH CH-002049-8 107_CNM-D01
  • Dossier
  • 2006-2016
  • Fait partie de Chaïm Nissim

Documents épars de l'association Noé21 sur différents projets d'opposition ou d'alternatives aux politiques énergétiques cantonales :

  • Chemise 1 : 2006-2009
  • Chemise 2 : 2010-2016

Noé 21

Permanence de défense des droits des patients et des assurés du Forum santé

  • CH CH-002049-8 048_FS-SF02
  • Sous-fonds
  • 1999-2011
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds recueille les matériels relatifs à la Permanence du Forum santé, puis association indépendant sous le nom de APAS. En vue d'une structure qui reste petite et jamais entièrement détachée du Forum, une bonne partie des documents ici classés complètent les informations sur les activités de ce-dernier (surtout par rapport aux comptes et subventions). Pour les mêmes raisons, certains documents du Forum santé ont trouvé une meilleure place dans ce sous-fonds, qui est par conséquent classé comme suit :

  • Correspondance (chemise 1 : 2000-2009)
  • Rapports d'activité (chemise 2 : 2000-2009; manque : 2005)
  • Comptabilité : avec une distinction entre les bilans, extrait des comptes (avec cotisations), pièces justificatives, factures etc. (chemise 3 : 2000-2004 ; chemise 4 : 2003-2005 ; chemise 5 : 1998-2002) et les documents - surtout correspondance - portant sur les subventions (chemise 6 : 1998-2011)
  • Rapports de travail : avec un sous-dossier en annexe qui contient des CV envoyés à Forum santé avant la création de la Permanence (en 1993 et 1998 ; chemise 7 : 2005-2006)
  • Dossiers personnels : recueil de correspondance et documentation envoyée par plusieurs personnes en situation de besoin, même avant la création de la Permanence (chemise 8 : 1993-2007)
  • Varia : un recueil d'aide-mémoires, notes éparses et notamment la Relation Permanence-ADEPAS (chemise 9 : 1998-2003)

Association pour la permanence de défense des patients et des assurés (APAS)

Organisations liées au Consulat Générale d’Italie de Genève

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au « Comitato per il coordinamento delle attività educative » (CCAE) puis « Comitato assistenza educativa » (CAE) : chemise 1 (divers, 1979-1999), chemise 2 (révision du statut, 1990-1995), chemise 3 (contrats de travail pour enseignants et exemplaires de statuts de : « Comitato pro scuola italiana », [CPSI] Lausanne ; « Comitato per le iniziative di assistenza scolastica ai lavoratori italiani della circoscrizione consolare di Zurigo e ai loro congiunti (CASLI) » ; « Comitato attività scolastiche e culturali italiane (CASCI) », 1988-1992), chemise 4 (CCAE, 1978-1985) ;
  • documentation liée au « Comitato dell'emigrazione italiana » (COEMIT), puis « Comitato italiani all'estero » (COMITES) : chemise 5 (1986-1998) ;
  • documentation liée au « Comitato consolare di coordinamento » (CoCoCo) : chemise 6 (1979-1986) ;
  • documentation liée au « Comitato cittadino d'intesa » (CCI) : chemise 7 (1982-1986) ;
  • documentation diverse : « Comitato associazioni italiane a Ginevra » (CAIG) ; « Associazione genitori Palettes » ; « Servizio psicologico italiano » (relation d'activité 1990) ; « Association des parents d'élèves de Paquis-Centre (APEP) » ; « Ente italiano socio-assistenziale » (AG 1999) : chemise 8 (1987-2000).

Organisations du domaine scolaire

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au CCSI : chemise 1 (1981-2000);
  • documentation liée au « Centro pedagogico-didattico per la Svizzera » (CDP) : chemise 2 (1982-1989);
  • documentation liée à la « Segreteria romanda associazioni genitori italiani » (SRAGI, ex « Federazione intercantonale comitati genitori ‘scuola’ ») : chemise 3 (1983-1987);
  • documentation liée à la « Federazione nazionale delle associazioni dei genitori italiani in Svizzera » (FENAGIS) : chemise 4 (1984-1986);
  • documentation liée à la « Association de parents d’élèves du Collège du Renard » (ASPAREN) : chemises 5 (procès-verbaux, statut et listes de membres, 1978-1980) et 6 (correspondance et divers, 1977-1980);
  • documentation liée à la « Fédération des associations de parents d’élèves du cycle d’orientation » (FAPECO) : chemises 7 (membres et rapports d’activité, 1977-1979), 8 (procès-verbaux, 1976-1979) et 9 (divers, 1977-1979: dans une sous-chemise deux documents du Groupe de Parents, élèves et enseignant du Lignon, dont un en italien, 1971, et le rapport d'activité de l'Association de parents de l'école supérieure de commerce, fort probablement liés à l'activité de Fernanda Tassotti, membre de l'AGSI ainsi que du Groupe école du CCSI).

Organisation

  • CH CH-002049-8 048_FS-S01
  • Série
  • 1989-2014
  • Fait partie de Forum santé

Cette série contient les discussions internes du Forum santé à tous niveaux de l'organisation, notamment les assemblées générales et le comité (v. description dans les deux sous-séries).
Trois chemises séparées recueillent les documents de la période qui précède la création formelle de l'association, ainsi que le statuts du Forum santé et plusieurs listes d'organisations membres, classées comme suit :

  • chemise 1 : Réunions de préparation (avril 1989-janvier 1990)
  • chemise 2 : Statut et règlement (1990) : le statut (en plusieurs exemplaires) ; les projets de statut (annotés et recueillis dans un sous-chemise) ; le règlement du comité
  • chemise 3 : Liste des organisations membres (1992-2007) : feuilles éparses avec des tableaux où les différents organisations membres de Forum santé sont notés avec le mois de payement de cotisation

Mobilisations et varia

  • CH CH-002049-8 092_ED-S003-SS03
  • Sous-série
  • 1999-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Plusieurs ensembles documentaires liés à l'engagement altermondialiste d'Eric Decarro ont été intégrés à cette sous-série, pour signifier leur proximité à l'activité du Forum social lémanique (ou suisse). Ils ont été regroupés en trois catégories.

Mobilisations diverses :

  • Manifestation nationale pour un moratoire sur les négociations de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) du 27 novembre 1999 (ch. 11 ; 1999)
  • Manifestation nationale contre l'Organisation mondiale du commerce (OMC) (ch. 9-10 ; 2001)
  • Non à l'Accord Général sur le Commerce des Services (AGCS, GATS) (ch. 8 ; 2002)
  • Mobilisations contre le World economic forum de 2003 (ch. 6-7 ; 2002-2003)
  • Mobilisations contre le World economic forum de 2009 (ch. 5 ; 2006-2009)
  • Mobilisations contre l'Accord sur le commerce des services (ACS, TISA) en 2015 (ch. 1-4 ; 2014-2015, avec notamment la documentation autour des amendes infligées lors de la manifestation du 5 juillet 2015).

Interventions, rencontres et groupes/collectifs :

  • 44e rencontres annuelles Jeunesse économie (2004) : débat sur le rôle des syndicats
  • Intervention de 2010 au Forum social Haute Savoie (2010) : débat le système des retraites en Suisse
  • Réseau salariat, branche suisse (2016-2017) : avec quelque document concernant le lancement de la branche suisse de cette organisation, avec une rencontre organisée à la Maison du peuple de Lausanne, ainsi que des tracts et feuilles d'informations de la partie française
  • Mouvement vers la Révolution Citoyenne (MvRC ; 2 chemises, 2012-2016) : Assemblées MvRC sur la politique d'austérité (2016) ; Assemblée MvRC sur l'initiative Ecopop (2014) ; Plateforme MvRC sur l'immigration (contre l'initiative de l'UDC, 2013-2014) ; Mobilisation contre les nouveaux traités de libre-échange (2013) ; Plateforme MvRC sur le service public (2012) ; plus d'autres documents épars (notes lors de réunions, etc.)
  • Groupes divers et dossiers thématiques (2000-2001; 2011) : Critique au concept de démondialisation (2011) ; Coordination nationale des collectifs de soutien aux sans-papiers (2001) ; Comité suisse de l'Appel de Bangkok (2000-2001) ; Pacifisme après le 11 septembre 2001 ; Appel pour les Assises nationales de la gauche de transformation sociale (2000) ; Réseau contre la mondialisation (d'après les annotations du classement original, pas conservées, il s'agit de document recueillis lors d'une rencontre tenue à Prague en 2000).

Matériel de travail et varia : contenant notamment une série de publication liées au mouvement altermondialiste, fort probablement distribuées lors des rencontres internationales (ch. 1) ; un recueil d’échanges courriels imprimés (ch. 2-3 ; 1999-2004 et 2013) ; une dernière chemise qui regroupe du matériel divers (autocollants, tracts, communiqués de presse et matériaux de propagande produits par différents groupes).

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