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USS

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS04
  • Sous-série
  • 1997-2003
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient les documents concernant la participation de Decarro aux instances de l'Union syndicale suisse. Les quelques peu de documents ont été classés comme suit :

  • Instances (ch. 1-2) : Congrès (1998 ; 2002), où l'on trouve seulement les documents de certaines questions spécifiques (p. ex. exclusion de Christian Tirefort du Comité directeur de l'USS en 1998 et des CCT pour 2002) ; Assemblée des délégué·e·s (6.04.1998 ; 6.05.2002 ; 5.05.2003)
  • Documents divers (ch. 3 ; 1997-2003) : notes manuscrites, textes divers, tracts, etc.
  • Conflit sur la violation de statuts de l'USS (1997) : conflit entre l'USS et le SSP, auquel il est reproché d'avoir lancé/appuyé le référendum contre l'Arrêté fédéral urgent de 1996 sur la II révision de la LACI (certains document sur papier fax sont à double et, par ailleurs, ce dossier se complète avec le dossier correspondant dans le fond de la Fédération nationale du SSP

Université

Cette séries porte sur l'activité de base durant la période des études en médecine de A. Saurer à l'Université de Genève. Documente ses étapes de rapprochement à la militance et à l'engagement politique.
Elle se compose de plusieurs corpus documentaires, organisés comme suit :

  • chemises 1-2 ([1968]1969-1972) : Association des étudiants en médecine de Suisse, section de Genève : correspondance, liste de membres, projets de statuts, convocations et documents divers, une sous-chemise de coupures de presse (chemise 1 : 1969-1972) ; une sous-chemise du Groupe de travail sur la réforme des études (1971-1972), une sous-chemise sur le « Numerus clausus » (dont deux article signé Gilles Godinat, Jacques Siron, une lettre pour l'UNES [Union nationale des étudiants de Suisse?], un document du CADE de Lausanne du 10.1968) ; une sous-chemise avec documents notes manuscrits de réunions, une bibliographie et peu d'autres documents (1969-1972)
  • chemises 3-4 (1968-1972) : Association des étudiants en médecine préclinique (Genève) : procès-verbaux, notes et résolutions du Conseil de faculté auquel l'AEMP participait (chemise 3 : 1970-1972) ; un procès-verbal et une relation de la Commission mixte (étudiants-enseignants) de l'École de médecine (décembre 1968) ; projet de réforme du cours en chimie et document pour la journée de suspension des cours du 11.06.1968 (marqué « Gilles [Godinat] » en crayon) ; correspondance avec les autorités sur la réforme du cours de chimie (chemise 4 : 1968-1969)
  • chemise 5 (1971-1972) : première sous-chemise du « Groupe de base de l'hôpital » avec notes manuscrites, coupures de presse (tirées de : Syndicalisme, 22.06 et 6.07.1972), documents sur la clinique de Bel-Air, une enquête sur les conditions de travail à l'Hôpital cantonal (en français, espagnol et italien), plusieurs listes de noms, un document sur les « infirmières-assistantes » ; seconde sous-chemise avec prises de position sur l' «affaire Bon Secours » (démission collective de six enseignantes à l'Hôpital cantonal) signées par un « Groupe d'infirmières et d'étudiants en médecine », ainsi qu'un document intitulé « Former des infirmières » signé par les six démissionnaires
  • chemise 6 (1971) : Groupe sociologie du travail : deux documents relatifs à une « Enquête dans et sur les entreprise » menée par le Groupe de sociologie du travail de la Faculté de Sciences économiques et sociales (Section sociologie) de l'Université de Genève avec grille de questionnes et une bibliographie (1971) ; notes manuscrites en préparation au travail mentionné et note depuis une table ronde organisée par le Groupement romand d'hygiène industrielle et de médecine du travail (consacrée à la discussion sur le rapport de la VPOD Pour une véritable médecine du travail en Suisse, Lausanne 29.04.1971)
  • chemise 7 (1970-1971) : Institut de médecine sociale et préventive (IMSP) : structure de recherche et enseignement de la Faculté de médecine de l'Université de Genève crée en 1968 ; note manuscrites variées ; correspondance avec FOBB, VPOD et PdT sur une demande de documentation
  • chemise 8 (1969-1970) : Opposition universitaire (OPU) : quelque document de l'été 1969 ; deux exemplaires du Manifeste de l'OPU ; communiqué contre le « numerus clausus » (avr. 1970) ; copie du rapport de la Commission de développement de l'Université ; dans une sous-chemise les nn. 1-2 (mai-juin 1970) du journal de l'OPU

Saurer, Andréas

Union des syndicats du canton de Genève (USCG)

  • CH CH-002049-8 092_ED-S005
  • Série
  • 1985-1993[1995]
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette série recueille la documentation collectée ou produite par Decarro en tant que président de la faîtière locale des syndicats adhérents à l'USS. Elle a été classée comme suit :

  • Correspondance (ch. 1 ; 1986-1988 ; 1990)
  • Congrès 1988 (ch. 2-3 ; 1988) : premier après l'approbation des nouveaux statuts ; Congrès de l'USS 1991 (ch. 4 ; 1991) : série de modifications et remarques sur le programme de l'USS « pour les années 90 »
  • Mobilisations et campagnes (ch. 5-11 ; 1985-1993) : Manifestation anti-apartheid 12 juin 1988 (1988-1988 ; avec notes, prises de position, coupures de presse, correspondance et une photo) ; Nicaragua (1986 ; notamment manifestation 1 novembre 1986, historique de l'organisation du mouvement de solidarité avec le Nicaragua, puis aussi El Salvador) ; Révision loi asile (1985-1987) ; Prise de position contre restrictions des droits d'expression (1987) ; Rencontre à 20 ans de la mort d’Ernesto Che Guevara (1987) ; Rencontre à 50 ans de la paix du travail (1987) ; Initiative « 40 heures » (1988) ; Initiative « pour une Suisse sans armée et pour une politique globale de paix » (1988) ; Pétition OAPA (Office allocation personnes âgées et invalides) ; Mobilisation en faveur des squats évacués le 6 octobre 1989 (1989) ; Rencontre avec le délégué aux réfugiés M. Arbenz (1989) ; Révision loi travail (1989-1993) ; Audition devant la Commission de l'économie et un texte intitulé Conquête et extension des droits syndicaux (1992 ?) ; Débat sur le rôle de l'État (1992) ; seul deux documents hors chemise : prise de position du Cartel intersyndical sur le budget 1993 (1992) et notes de l'exposé « sur le syndicaliste (Invitation : « Information Turquie », 10.1.87) » (1987)
  • Varia (ch. 12) : coupures de presse diverses ; deux exemplaires annotés d'un article sur La crise économique et ses effets sur la population psychiatrique par W. Fischer (Médecine et Hygiène, 39/1981) ; sous-chemises: « Association des usagers des Bains des Pâquis » (1988) ; Projet de loi sur le Service d'automobile et navigation proposé par le groupe des Verts (1995)

Syndicalisme

Cette série contient l'ensemble de la documentation issue de l'activité de J-J. Fontaine et A. Ferrari au sein de la Confédération romande du travail Genève (CRT) et des Syndicats des Employés des Institutions sociales (SEIS), le deux faisant partie des syndicats chrétiens (CSC).
Elle est organisée comme suit:

  • ch 1 (1976-1981): Communications et courriers de la CRT et des SEIS
  • ch. 2-3 (1976-1981): Réunions: contient les procès-verbaux, les convocations et parfois les annexes (tracts et projets de tracts, communiqués de presse, documentation interne, etc.) de la CRT de Genève (ch 2, 1976-1981), organisée en une première sous-chemise "Comité" (1980-1981) et une seconde "Assemblée générale, des délégués et plénière" (1976-1981), hors chemise un document du Conseil des militants, un du Comité de la Fédération chrétienne du personnel des services publics (FchP) et le carnet de membre de J-J. Fontaine (no. 23145, 1978); ainsi que de la Coordination romande des SEIS
  • ch. 4-15 (1974-1981): Commissions et groupes de travail, dont:
    • Commission d'étude sur les caisses de prévoyance (CIA) (ch. 4, 1979-1981)
    • Groupe animateurs (à chevalier entre VPOD et SEIS) (ch. 5, 1975-1980)
    • Commission consultative auprès de l'École d'animateurs de l'Institut d'études sociales (ch. 6, 1974-1978; dossier intégré dans cette sous-série car il s'agit de procès-verbaux et d'autre documentation interne d'une commission à laquelle J-J. Fontaine/Annalisa Ferrari participe(nt) en tant que syndicalisé/e)
    • Groupe "accueil syndical" (ch. 7, 1980-1981)
    • Groupe "formation et travail social" (ch. 8, 1979-1980)
    • Groupe énergie et nucléaire (ch. 9-10 "Réunions", 1978-1981; ch. 11-12 "Matériels d'étude", 1978-1979; ch. 13 "Varia", 1978-1979)
    • Groupe femmes (ch. 14-15, 1975-1979)
  • ch. 16-17 (1975-1980): Dossiers thématiques et documents de travail: trois sous-chemises dans la ch. 16: "40 heures" (1976; 1980), "Licenciement Gérald Crettenand" (1978) et "CFDT France" (1975); ainsi que la ch. 17 "Varia", avec documentation interne, notes manuscrites etc. (1978-1979?)
  • ch. 18 (1973?-1981): Tracts, communiqués de presse etc.

RHUSO

Cette série contient la documentation de la campagne référendaire contre le Réseau hospitalo-universitaire de Suisse occidentale lancé par Forum santé. Elle a été recueillie par Saurer en tant que membre de Forum santé, mais aussi député des Verts de Genève participant à la Commission interparlementaire.

  • chemise 1 : Correspondance (1997-1998) : adressée au comité ou reçue par Saurer (parfois en copie)
  • chemises 2-3 : Matériels d'étude (1996-1998) : une brochure annotée du Service des Hospice cantonaux et de la Faculté de Médecine, tableaux et fiches sur les finances des hôpitaux et des écoles polytechniques fédérales suisses, une proposition de motion de Pierre Alain Champod, Gilles Godinat et Luisa Mottaz (11.06.1998) (chemise 2) ; articles et coupures de presse déjà classés comme « références utilisées [pour le] rapp.[ort] de minorité » (chemise 3)
  • chemises 4-5 : Coupures de presse (1997-1998) : organisée en sous-chemises « avant » et « après » votation, ainsi qu'une troisième « appels » (pour les annonces pour le oui sur les éditions proches à la votation)
  • chemises 6-7 : Campagne (1997-1998) : organisée en sous-chemises : « Argumentaire », « Autocollants », « Tracts avec feuille de signature », « Communiqués de presse, tracts et journaux », « Guy-Olivier Segond », « Débats publiques » (face à face entre Saurer et Segond : le premier à la Télévision suisse romande, 26.05.1998 ; le seconde au Cercle radical de la campagne, 11.05.1998), « Articles »
  • chemises 8-9 : Consultation et audition (1996 ; 1998) : lettre et matériel de l'audition tenue à Dardagny le 27.05.1997 ainsi que la procédure de consultation au Conseil d'État genevois)
  • chemises 10 : Comptes (1998) : deux résumes sommaires et bulletins de versement vierges
  • chemises 11-13 : Commission interparlementaire (1997-1998) : procès-verbaux des séances entre mars et août 1997, ainsi que deux listes des membres.

Comité référendaire contre la fusion hospitalière

Recours au Tribunal fédéral

Cette sous-série porte sur le recours auprès du Tribunal fédéral suisse formulé par le Comité d'initiative (ainsi que Saurer, Gilles Godinat et Michel Thévenaz à titre personnel) pour s'opposer au projet de loi voté du Grand Conseil en septembre 1988. À l'avis du comité, en fait, ce dernier ne correspondait pas à l’esprit de l'initiative sur les soins à domicile à laquelle le projet était censé coller. En plus que le texte du recours, avec vraisemblablement une partie seulement des annexes (parmi lesquelles il y a une exemplaire de l'Avis de droit du 4 février 1987), on y trouve la documentation du Tribunal, ainsi que la correspondance avec le cabinet d'avocats et d'autres sujets. Les deux chemises sont rangées chronologiquement (1987-1988 ; 1988-1989).

Procès Global santé

  • CH CH-002049-8 048_FS-S06
  • Série
  • 1998-1999
  • Fait partie de Forum santé

Cette sous-série contient la documentation du procès contre la Pharmacie principale de Balexert (Global santé SA) par rapport à son utilisation du nom « Forum Santé » pour un « reseau de pharmacies indépendants » entrepris à Genève en 1998. Il est terminé avec un accord qui oblige Global santé SA à utiliser pour le canton de Genève l'enseigne seulement si couplé avec le logo et/ou l'écrite "Pharmacie principale", à se faire lister dans les annuaires sous "Pharmacie" et pas "Forum" et à payer 5'000 chf en faveur de l'association.
Le trois chemises sont classées comme suit :

  • chemise 1 : Correspondance (1998-1999) : lettres entre le Forum santé, les bureau d'avocats des deux parties
  • chemise 2 : Accord (1998-1999) : extrait d'immatriculation au Registre de commerce ; requête des avocats de l'association ; copie de l'accord finale et ordonnance du Tribunal de première instance du Canton de Genève
  • chemise 3 : Enveloppe reçue par erreur (sept. 1998) : vraisemblablement un erreur de réception d'une enveloppe destinée à la pharmacie "Forum Santé" contenant des photographies de publicité, ainsi que la facturation avec lettre d'accompagnement ; cette chemise contient aussi une lettre de présentation de la nouvelle enseigne "Forum Santé" de la Pharmacie principale de Balexert (8.10.1998) et la photocopie d'un article paru sur «Le Courrier» (23.09.1998)

Politiques énergétiques à Genève

  • CH CH-002049-8 107_CNM-D01
  • Dossier
  • 2006-2016
  • Fait partie de Chaïm Nissim

Documents épars de l'association Noé21 sur différents projets d'opposition ou d'alternatives aux politiques énergétiques cantonales :

  • Chemise 1 : 2006-2009
  • Chemise 2 : 2010-2016

Noé 21

Permanence de défense des droits des patients et des assurés du Forum santé

  • CH CH-002049-8 048_FS-SF02
  • Sous-fonds
  • 1999-2011
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds recueille les matériels relatifs à la Permanence du Forum santé, puis association indépendant sous le nom de APAS. En vue d'une structure qui reste petite et jamais entièrement détachée du Forum, une bonne partie des documents ici classés complètent les informations sur les activités de ce-dernier (surtout par rapport aux comptes et subventions). Pour les mêmes raisons, certains documents du Forum santé ont trouvé une meilleure place dans ce sous-fonds, qui est par conséquent classé comme suit :

  • Correspondance (chemise 1 : 2000-2009)
  • Rapports d'activité (chemise 2 : 2000-2009; manque : 2005)
  • Comptabilité : avec une distinction entre les bilans, extrait des comptes (avec cotisations), pièces justificatives, factures etc. (chemise 3 : 2000-2004 ; chemise 4 : 2003-2005 ; chemise 5 : 1998-2002) et les documents - surtout correspondance - portant sur les subventions (chemise 6 : 1998-2011)
  • Rapports de travail : avec un sous-dossier en annexe qui contient des CV envoyés à Forum santé avant la création de la Permanence (en 1993 et 1998 ; chemise 7 : 2005-2006)
  • Dossiers personnels : recueil de correspondance et documentation envoyée par plusieurs personnes en situation de besoin, même avant la création de la Permanence (chemise 8 : 1993-2007)
  • Varia : un recueil d'aide-mémoires, notes éparses et notamment la Relation Permanence-ADEPAS (chemise 9 : 1998-2003)

Association pour la permanence de défense des patients et des assurés (APAS)

Organisations liées au Consulat Générale d’Italie de Genève

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au « Comitato per il coordinamento delle attività educative » (CCAE) puis « Comitato assistenza educativa » (CAE) : chemise 1 (divers, 1979-1999), chemise 2 (révision du statut, 1990-1995), chemise 3 (contrats de travail pour enseignants et exemplaires de statuts de : « Comitato pro scuola italiana », [CPSI] Lausanne ; « Comitato per le iniziative di assistenza scolastica ai lavoratori italiani della circoscrizione consolare di Zurigo e ai loro congiunti (CASLI) » ; « Comitato attività scolastiche e culturali italiane (CASCI) », 1988-1992), chemise 4 (CCAE, 1978-1985) ;
  • documentation liée au « Comitato dell'emigrazione italiana » (COEMIT), puis « Comitato italiani all'estero » (COMITES) : chemise 5 (1986-1998) ;
  • documentation liée au « Comitato consolare di coordinamento » (CoCoCo) : chemise 6 (1979-1986) ;
  • documentation liée au « Comitato cittadino d'intesa » (CCI) : chemise 7 (1982-1986) ;
  • documentation diverse : « Comitato associazioni italiane a Ginevra » (CAIG) ; « Associazione genitori Palettes » ; « Servizio psicologico italiano » (relation d'activité 1990) ; « Association des parents d'élèves de Paquis-Centre (APEP) » ; « Ente italiano socio-assistenziale » (AG 1999) : chemise 8 (1987-2000).
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