Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique. Il est classé comme suit:
Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)
Association de défenses des assurés et des patients (ADEPAS)
Cette série contient la documentation relative à l'administration de l'association et a été classé comme suit :
chemise 1 : Assemblées générales (1984-1991) : les convocations et surtout les procès-verbaux, les deux pas toujours présents (avec une lacune pour le 1985 et le 1987), sont généralement très synthétique ; la séance constitutive du 16 novembre 1984 est conservée
chemises 2-3 : Comptabilité (1985-1991) : la première chemise contient comptes, budgets, bilans et projets de bilan, rapports de vérification à l'échéance annuelle (31 août), ainsi que quelque états des comptes partiales (mars) et, dans une sous-chemise, quelque pièce justificative (surtout de l’Économat cantonal) ; la deuxième par contre est un recueil des tallons d'inscription ou donation (les donateurs ne sont pas automatiquement membres) et, dans un sous-chemise, quelque liste de donateur-rice-s (individus et collectivités)
chemises 4-5 : Rapports d'activité (1985-1991) : parfois en plusieurs copies, les rapports ont été regroupés par années avec, les cas échéant, d'autres documents probablement utilisés comme matériels de préparation
chemises 6-11 : Comité (1985-1991) : les convocation et les procès-verbaux du comité suivent la périodicité de l'activité de l'AGRES, donc de la Petite école (septembre-juin), sauf pour la première année scolaire (1984/85), dont on y trouve que les séances à partir de janvier 1985 ; dans un sous-chemise les listes des membres du comité (renouvelé-e-s chaque deux années)
Ce sous-dossier se compose de cinq chemises, dont le premières quatre recueillent les convocations, les procès-verbaux et parfois les documents présenté à la discussion des différents organes statutaires, pour la plupart en allemand. Elles ont été classées comme suit :
ch. 4 : Comité d'initiative (Initiativ-Konferenz, I-K, 1975); Conférence nationale de coordination (Nationalen Koordinationskonferenz, NKK, 1980-81); une troisième sous-chemise recueille les procès-verbaux/comptes rendus d'autres instances (pour des séances extraordinaires nationales, régionales, etc. ou en dehors des instances statutaires, 1979-1982)
ch. 5 : cette chemise, par contre, contient trois sous-chemises : diverses copies des statuts, même en projet, de la Communauté de travail (1977-78; 1982) ; un recueil de documents qui concernent la comptabilité et les budgets (1979-1984) ; plusieurs listes des membres à différents niveaux (1974-1984)
Ce sous-dossier se compose de quatre chemises classées comme suit :
ch. 1 : Assemblée générale : à l'intérieur on peut identifier trois sous-chemises avec les convocations et les procès-verbaux du Comité genevois "Être solidaires" (1974-75), du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1981) et du Comité de soutien à Être solidaires (1981)
ch. 2 : Comité et bureau : une première sous-chemise contient les convocation et procès-verbaux du comité du Comité genevois Être solidaires (1974-1975), une deuxième du bureau du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1980) et une troisième regroupe toutes les listes des membres
ch. 4 : Comptabilité (1981) : cette chemise contient de la documentation concernant le seul Comité de soutien à Être solidaire, classée en une sous-chemise "Bilan et budget" (1981) et une "Facture, contrats, etc."
ch. 5 : Contacts avec d'autres groupes et comités (1978-1981) : dans cette chemise on trouve des échanges de documentation, des procès-verbaux, des tracts et communiqués de presse, ainsi que des analyses des groupes suivantes : Groupe de soutien Être solidaires du quartier des Pâquis (1981), Coordination romande des comités contre l'AMAG (1979-1980), Comité unitaire pour les droits politiques des étrangers (Genève) (1979-1980), Comité Être solidaires de : Vaud, Chaux-de-Fonds (NE) et Tessin (1978-1980)
Cette série est classée en deux chemises comme suit :
ch. 1 (1980-1983): rangée en sous-chemises "Statuts" (1980-1983? - les statuts de la nouvelle FAQH, cp 373, est daté 1980, mais plus vraisemblablement il a été rédigé en 1983); "Assemblée générales" (1982-1983); "Controverse" (1983; contient les documents relatifs au conflit avec Front rouge du 1983)
ch. 2 (1979-1980; 1986-1988): rangée en sous-chemises "Comités dons la FAQH faisait partie" (1986-1988; avec quelques procès-verbaux et les statuts de la Société d'art public - section genevoise de la Ligue suisse du patrimoine national (Heimatschutz)); "Réunions de préparation" (1979-1980)
